Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
61632f4c14ec5f96a7da08d9
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4da
19 juin 2008
19 juin 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c984
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Septembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd7a
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b28c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b490
21 février 2008
21 février 2008
CRGI COLLIN ET REVEL GESTION IMMOBILIERE, dont le siège est 11, Boulevard de la Ferrage- 06400 CANNES représentées par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Maître Luc
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d531
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS.
Source officielle1re Chambre C
60376037d861133d87439c44
2 avril 2015
2 avril 2015
Greffier lors des débats : Monsieur Serge LUCAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 avril 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90029
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Stéphane X... sont issus quatre enfants, reconnus par leurs deux parents: -Elodie née le 13 Juillet 1994, -Nicolas né le 26 Février 1998, -Lucas né le 04 Septembre 2002, -Hugo né le 04 Septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01919_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01143_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02088_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Délibéré après l'audience du 30 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02585_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Aymard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Par un courrier du 8 mars 2022, la société De La Lucate a accepté de recevoir un acompte de 326 486 euros HT.
Source officielleChambre 4-4
631ad88639cffb4f13674286
8 septembre 2022
8 septembre 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT DU 08 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/ CM/FP-D Rôle N° RG 19/05897 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDEZ [I] [L] C/ Fondation FONDS DE DOTATION LUMA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02475_20240201
1 février 2024
1 février 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SASU Fonds de Luna est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
***** Par jugement du 17 décembre 2010, le juge aux affaires familiales de Bourg en Bresse, saisi par Delano X... d'une demande tendant à la fixation d'un droit et d'hébergement envers sa fille LUNA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01252_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
L’article 11 du règlement de la zone U2 du plan local d’urbanisme de la commune Sainte-Luce reproduit les mêmes dispositions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa70
23 juin 2010
23 juin 2010
avoués à la Cour assistées de Me Stéphanie ROUBINE, avocat au barreau de Paris, toque D 1097 substituant Me Jacky BENAZERAH, avocat au barreau de Paris, toque D 1097 INTIMÉES La société LUNA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df91aaebb88318fda6a2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPOSÉ DU LITIGE La société Hôtel Luna Park (la société Luna Park) exploite un fonds de commerce d'hôtellerie dans un immeuble sis, [Adresse 1] et [Adresse 2] à [Localité 3] au titre de deux baux
Source officiellePage 16 sur 256