CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

695 résultats pour « Manenc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6967a748cdc6046d4746c31f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

plaidant Appelante et défenderesse à l'incident Madame [D] [X] représentée par Me Frédéric KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel MANENT

Source officielle

Page 16 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC112 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MANENC ET ASSOCIES

SIREN 652040221Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GUIRAUD-MANENC

SIREN 504490533Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/06/2026

Voir →

Radiations

Manenc, Mathieu

SIREN 978712214Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

07/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MANENC LOCATION

SIREN 428120281Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SASU Duong Manenc Vincent

SIREN 983015298Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

01/08/2025

Voir →

CA

2 e chambre civile

64c0b8f3a67f3dd969e54fd1

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

2023 N° N° RG 23/00085 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GDLE APPELANT : Monsieur [B] [D] né le 23 Janvier 1998 à [Localité 5] (21) domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d059e12c85000874ada3

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Renaud ESSNER, membre de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT

Source officielle
CA

Rétentions

65ab738e36bfc00008d68cfa

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Localité 3] (ALGERIE) de nationalité algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence

Source officielle
CA

Rétentions

65ab739336bfc00008d68cfc

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

GUINEE-BISSAU) de nationalité bissao-guinéenne retenu au centre de rétention de [Localité 7] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence

Source officielle
CA

Rétentions

66177da9e5d80f0008c2e7da

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a02b7decdc6046d4770eff9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[K] [G] [F] né le 01 Janvier 1982 à [Localité 1] de nationalité Irakienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Maxence DENIS

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a02b7e2cdc6046d4770f010

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

O] [Y] né le 05 Mai 2006 à [Localité 1] de nationalité Afghane Actuellement retenu au cente de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne, par visiocoférence assisté de Me Maxence

Source officielle
CA

1re Chambre C

6034f60de7a11c23f6e804d0

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

épouse [L] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] (RUSSIE), demeurant [Adresse 1] (RUSSIE) représentés par Maître Frédéric KIEFFER, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Maître Muriel MANENT

Source officielle
CA

15e Chambre A

61626b94e62f7c490f224e8f

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

APPELANTE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée et plaidant par la SELARL ESSNER, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT, avocat au

Source officielle
CA

8e Chambre C

61628cca293034a8c342f6c8

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

DE PRÉVOYANCE CÔTE D'AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Renaud ESSNER, avocat au barreau de GRASSE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués et plaidant par Me Muriel MANENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffa

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

Ernest et de GILLOIS Lydie de nationalité francaise, mariée, gérante de bar demeurant 2, rue de Mayence - 44000 NANTES prévenue, appelante, libre, jamais condamnée, comparante, assistée de Maître GODARD

Source officielle
CA

8e Chambre C

61635deb683f470e3416dc5e

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

INTIMEE SA LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Muriel MANENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baec

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

représentée par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE de la SELARL DRAILLARD, avocats au barreau de GRASSE *-*-*

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02813_20240517

Admin. Appel

17 mai 2024

17 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 novembre 2022 et 21 février 2024, Mme C, représentée par Me Manent, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4bb1119f12788f059d5b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

du 17 novembre 2023 mais rappelle avoir également interjeté appel du jugement rectifié (instance inscrite sous le N° RG 24/244 dans laquelle toutes les parties ont conclu dans le respect des délais Magendie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

décédé le 26 février 1998 ... 75116 PARIS défaillant Mme Marie Maxence X... ... 75016 PARIS défaillante M. Eugène X...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69d5e2c9cdc6046d477b00f3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] N° chambre : N° Section : N° RG : 23/03249 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 07/04/2026 à : Me Vincent RIVIERRE Me Maxence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

644cb52256c9f0d0f8b6f1a1

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Par note transmise par voie électronique le 3 février 2023, Mme [L] observe avoir à son sens annexer ses conclusions à la déclaration d'appel et s'interroge sur l'interruption des délais Magendie par la

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00913_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

A, ressortissant sierra léonais né le 27 septembre 1974 à Makeni, qui a déclaré être entré irrégulièrement en France le 20 août 2017, a sollicité en 2021 son admission au séjour en qualité d'étrangers

Source officielle