. ----------------------- ARRÊT no 243 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt trois mai deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président M.

PYRENEES GASCOGNE RG N : 02 / 00013 - A R R E T N°- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatre Novembre deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée

de NIORT a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont Monsieur Jean-Michel X... fait l'objet au Centre Hospitalier de NIORT, où il a été placé, à la demande d'un tiers-Madame Nicole

Georges Z... félicite Nicole Y... : " on appelle çà cracher son fiel ! " Georges Z... s'interroge quand Nicole Y... parle de harcèlement (pour qui, pour quoi ?).

MENSEL TEMINE (TUNISIE) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Valérie GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Nicole

d'héritière de Monsieur [E] [R], son époux décédé née le [Date naissance 8] 1931 à [Localité 28] [Adresse 18] [Localité 22] représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SELAFA NICOL

Patrick X..., Mme Nicole Y... épouse X..., M.

ET : DEFENDERESSES Etablissement URSSAF PACA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pierre-luc NISOL

Alain X..., Mme Nicole Y... veuve X..., M. Olivier X... C/ M. JEAN X..., Mme Marie Christine Z..., M. Raymond Z...

ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Christophe STRAUDO, Vice Président placé auprès du Premier Président, assistés de Nicole GALLOIS, Greffière, et après qu'il en ait été délibéré

Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance : 03/ 03482 ARRÊT DU 31 MARS 2005 APPELANTS : Monsieur Robert Y... né le 23 Mai 1952 à MOSTAGANEM (ALGERIE) ...72240 CONLIE Madame Nicole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nicole FOSSORIER, Président M.

FOSSORIER, Président de Chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Nicole FOSSORIER, Président Madame Sylvie CASTANIÉ,

dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le MERCREDI 19 MARS 2008 à 14H15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicole

Mmes Esther Z... et Nicole X... ont relevé appel par déclaration reçue le 11 février 2009.

15 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

: 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/ 00289 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicole

Les membres fondateurs de cette association étaient l'EARL Nicole X... (entreprise agricole), Monsieur Robert X..., exploitant agricole et Monsieur Thierry X...