AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e496
12 mai 2022
12 mai 2022
2018, enregistrée sous le n° 1112000744 Mme [N] [R] épouse [S] Représentant : Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE APPELANTE Mme [N] [D] SCI KORA RAYNAUD
Source officielleChambre commerciale
62849069498a54057d102e7e
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANT : Monsieur [P] [M] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 10] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 9] Représenté par Me Jauffré CODOGNES de la SELAS RAYNAUD-FALANDRY-CODOGNES-BOTTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736ac7a58162057dac6822
28 avril 2022
28 avril 2022
LIEU D'HOSPITALISATION GROUPE HOSPITALIER SUD ILE DE FRANCE demeurant 270 Avenue Marc Jacquet-77011 MELUN CEDEX non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89245
19 décembre 2006
19 décembre 2006
par sa mise à disposition au greffe le 19 DECEMBRE 2006 Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Michel RANCOULE, Conseiller : Jean Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
RG N : 10/ 01240 AFFAIRE : Raynald X... C/ Caroline Y...
Source officielle2e chambre civile
6813050ee66d7f6b7b71edcd
30 avril 2025
30 avril 2025
de la SCP RAYNAUD-BARDON BANCE, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur [Y] [LS] [U] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 17] [Adresse 21] [Localité 7] Représenté par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162987a201c88caf8c4e23b
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Par ordonnance du 18 octobre 2012, le magistrat chargé de la mise en état de la chambre a : - déclaré irrecevable l'appel interjeté par Maître [W] et la SCP RAYBAUDO-DUTREVIS-BRINES-COURANT-LETROSNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ab892c83ef59be5989
14 janvier 2025
14 janvier 2025
François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 - N° du dossier E00039C5 Intimé : Maître [H] [I], représenté par Me Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd513e
2 mai 2023
2 mai 2023
BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [D] [G] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître François RAYNAUD
Source officielleETRANGERS
643106fa28558704f52e6c9e
7 avril 2023
7 avril 2023
maintien au centre de rétention de : [B] [G] né le 14 Mars 1975 à [Localité 3] (COTE D IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Vu l'appel formé le 06/04/2023 à 14 h 57 par courriel, par Me Nicolas RAYNAUD
Source officielle3ème chambre
627ca8cc4781dc057dee7da3
11 mai 2022
11 mai 2022
TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU ONZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [B] [E] 18 avenue de Polignan, étage 1 - appt 11 31210 GOURDAN POLIGNAN Représenté par Me Nathalie RAYNAUD
Source officielleChambre sociale
6274bc812799a9057d5dd063
5 mai 2022
5 mai 2022
SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Emilie BAUDRY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [H] [P] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Magali RAYNAUD
Source officielle2ème Chambre
65a784768121050008662ece
16 janvier 2024
16 janvier 2024
né le 09 Mai 1972 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Elodie Raynaud
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02929_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 9 octobre 2020 et le 15 septembre 2022, non communiqué, la société HT Immo, représentée par Me Raynaud, demande à la cour : 1°
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd8879e
22 août 2006
22 août 2006
barreau de SAINT-PIERRE) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 juin 2006, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebe
27 mai 2008
27 mai 2008
barreau de SAINT- DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2008, en audience publique devant Jean- Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd49
30 septembre 2008
30 septembre 2008
barreau de SAINT DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Août 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf38
16 décembre 2008
16 décembre 2008
barreau de SAINT-DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Octobre 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e44
18 décembre 2013
18 décembre 2013
NATURE DE LA DÉCISION : CONTRADICTOIRE DEMANDEUR Madame Nouzha X... ... 31660 BESSIERES Représentée par Me Nicolas RAYNAUD-DE-LAGE de la SELARL RAYNAUD DE LAGE, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
644a1294656d26d0f8b57f1c
26 avril 2023
26 avril 2023
Marie-Luce, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Brigitte Raynaud
Source officiellePage 16 sur 106