DJENANE, greffière REQUÉRANT Monsieur [C] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Camille PASTRE de la SARL CAMILLE PASTRE, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, Représenté

poste, les employés avaient refusé de lui délivrer les fonds demandés; un second bureau était fermé; Gilberte Z était finalement retournée chez elle accompagnée de l individu qui avait consommé un "pastis

la somme de 31 431 447 francs CFP en réparation du préjudice causé par son éviction irrégulière du marché public de travaux relatif à la rénovation et à la sécurisation du foyer d'action éducative de Païta

Christian PASTA, Président de chambre à la Cour d'Appel de Nîmes, désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de Nîmes pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal

[W] [S] le 23 juin 2016 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charline PASTEUR LE PROCUREUR GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

ses représentants légaux, ayant son siège 6 rue Piccini 75016 PARIS Société Civile Placement Immobilier UNIPIERRE 2, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège 91/93 boulevard Pasteur

non adaptés ; - dans les circonstances, et souhaitant procéder à des investissements « justes », elle n’a pas réalisé de travaux supplémentaires mais a fait reprendre les réseaux humides de la rue Pasteur

.-98890 PAITA M. Bruno Y... né le 17 Décembre 1964 à LURE (70200) demeurant...-98835 DUMBEA Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉS M. Elohik Jérémi Wacoco A...

Jean X..., né le 20. 08. 1930 à PAITA et décédé le 26. 03. 2013 à Bourail Représenté par la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT M.

2019, la société Auto Ouest Courtage (la société AOC), exerçant sous la dénomination commerciale 'Garage du centre' a, moyennant le prix de 3 789,76 euros, vendu à Mme [D] [Y] un véhicule Volkswagen Passat

conditions de la compensation judiciaire n' est réunie en l' espèce ; * * * *) Sur la créance de 15 981, 14 Euros et alléguée par la Société IMC au titre des relations d' affaires avec la société PASTOR

serveuse, la consommation des autres salariés, qui représente un verre de rosé du Domaine de la Madrague par jour et par personne, soit 105 bouteilles en 2012, 45 en 2013 et 30 en 2014, la consommation de pastis

réalisation du « Guide pratique » de la commune ; 3) le planning du personnel communal dispensant des cours de jeunes sapeurs pompiers (JSP) dans le cadre d'une convention passée entre le collège Louis Pasteur

CAFE " ... 42400 SAINT-CHAMOND représenté par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assisté de Me David LAURAND avocat au barreau de LYON INTIMEES : Société ELIXIA ECULLY Sarl 1, avenueBon Pasteur

Z... né le 9 juin 1936 à PARIS demeurant et domicilié 12 Rue Pasteur 11570 CAZILHAC ayant pour avoué constitué la SCP GUIZARD-SERVAIS et pour avocats la SCP BAUDET-AUPIN APPELANT D'AUTRE PART : Madame

JEANNESSON, Magistrat de la mise en état de la Quatrième Chambre, assistée de Samantha DARMON, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Luc Didier-Albert Y... 47 rue Pasteur

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné du tribunal administratif

X...a été scolarisé en internat à Païta avec droit de visite et d'hébergement pour la mère.

.-98890 PAITA représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT INTIMÉ LE RECEVEUR DES SERVICES FISCAUX 13 rue de la Somme-BP.

Christian PASTA, Président de chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés