du dossier E000B2BX ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°15 , 2 pages) Nous, Jean-Yves PINOY, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Raquel

dossier 19/00453 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 154, 2 pages) Nous, Jean-Yves PINOY, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Raquel

Localité 1]) ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 143, 2 pages) Nous, Jean-Yves PINOY, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Raquel

Le 11 juillet 2023, le cheval a perdu la vie en tombant dans un ravin. 3.

[D] [X] et [C] [R], actuelles propriétaires, à faire procéder à l'élagage et/ou l'abattage du laurier et du chêne situés en limite de la propriété [L], à l'arrachage des végétaux ou à la coupe des racines

lieu et place des donateurs, ou avec eux, à ce qu'il ne soit commis aucune anticipation, enlèvement ou déplacement de bornes', 'd'exécuter, à ses frais, tous les travaux de vendange : cueillette du raisin

DE L'IMMEUBLE SIS 7/15 RUE DE LA POINTE RAQUET A SOISY SOUS MONTMORENCY Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 25 Mai 2005 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE No chambre : 3ème No RG

E0959 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 190, 2 pages) Nous, Agnès BODARD-HERMANT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Raquel

privé de la Darse à Villefranche-sur-Mer ; f) vente du 12 septembre 2006, villa Bel horizon, 17 montée des Mandarines à Beaulieu-sur-Mer ; g) vente du 16 octobre 2006, villa Saint-Louis, 14 avenue Raquel

: L0159 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 144, 2 pages) Nous, Jean-Yves PINOY, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Raquel

Nicole E... épouse B... a, avant son décès, acquis une concession funéraire familiale dans le cimetière des Raisins-Clairs de Saint-François. Les enfants et l’époux J...

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la victime a ressenti une douleur au bras gauche et au cou en manipulant un carton de pains aux raisins.

une somme de 30 000 euros, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation du préjudice moral et des troubles dans les conditions d'existence qu'il estime avoir subis en raisin

Toutefois, elles peuvent être admises en cas d’impossibilité technique de raccordement à une voie existante ou future et doivent alors être aménagées dans leur partie terminale d’une raquette de retournement

né le 05 Avril 1971 à NANTES ... 44000 NANTES représenté par la SCP GAUVAIN DEMIDOFF, avoués, et assisté de Me RAGUIN, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 537 du 29

[Localité 3] représentée par Me Caroline CHALOPIN de la SCP BRILLATZ-CHALOPIN, avocat posutlant au barreau de TOURS et ayant pour avocat plaidant Me Benoît CHIRON de l'AARPI ASSOCIATION CHIRON-RAGUIN-KONNE

INSTRUCTION CLOTUREE le 15 Octobre 2001 AUDIENCE DE PLAIDOIRIES du 7 Mars 2002 DEUXIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON composée de Maryvonne DULIN, présidente, Marjolaine MIRET, conseillère, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR

La Deuxième Chambre de la Cour d'Appel de Lyon, composée lors des débats et du délibéré de : Maryvonne X..., présidente, Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, conseillère, Marjolaine MIRET, conseillère, assistées