Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
6620b8cbbd6a8f00086aba5b
16 avril 2024
16 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
660b9fbcf83f5d0008a2f068
1 avril 2024
1 avril 2024
[R] [V] [B] [L] né le 06 décembre 1993 à [Localité 1], de nationalité colombienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Vincent Raynaud, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c816
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Khadidja de nationalité française, marié Agent d'entretien non comparant, détenu pour une autre cause Maison d'arrêt de SEYSSES Représenté par Maître MALBEC loco Maître RAYNAUD DE LAGE Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f18
15 janvier 2014
15 janvier 2014
commerce de Brive la Gaillarde ET SNC WOLSELEY, demeurant 1 allée de la Grande Égalonne-35740 PACE Représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Emmanuel RAYNAL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00102_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 septembre 2023, le centre hospitalier de Bastia, représenté par Me Rayssac, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 000 euros soit mise à la
Source officielleChambre sociale
65b362a71d7564000872defe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAÎTRE [C] MAND ATAIRE JUDICIAIRE JP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Grosse délivrée à Me Corinne ROBERT, Me Emmanuel RAYNAL
Source officielle1ère Chambre A
60328fbc2f8034045431408e
9 janvier 2018
9 janvier 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2018 A.V N° 2018/ Rôle N° 16/09321 [W] [K] C/ L'ETAT FRANCAIS Grosse délivrée le : à :Me Raynaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90059
20 décembre 2012
20 décembre 2012
JPC-iB Grosse délivrée à la Selarl RAYNAL-DASSE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2012 --- = = oOo = =--- Le vingt Décembre deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91955
17 juillet 2014
17 juillet 2014
NATURE DE LA DÉCISION : CONTRADICTOIRE DEMANDEUR Madame Zhour X... ... ... 31000 TOULOUSE Comparante Assistée de Me Nicolas RAYNAUD-DE-LAGE de la SELARL RAYNAUD DE LAGE, avocats au barreau de
Source officielle2e chambre civile
63119d9e6f0d304f138e5e90
1 septembre 2022
1 septembre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2021 du JUGE DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER - N° RG 21/15013 APPELANT : Monsieur [G] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Michel-pierre RAYNAUD-BARDON
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b7
18 avril 2024
18 avril 2024
N°2024/21 Rôle N° RG 22/04209 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC5D [D] [T] C/ URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me RAYNAUD
Source officielleChambre civile
67ef6e1947c7caf29d4c4f13
3 avril 2025
3 avril 2025
PARCOURS MALEMORT, demeurant [Adresse 9] - [Localité 4] non représentée CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE -MARITIME, demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] représentée par Me Anna RAYNAUD-PELAUDEIX
Source officielleETRANGERS
660f9519a40f8b0008cb7969
2 avril 2024
2 avril 2024
maintien au centre de rétention de : [V] [N] né le 01 Mars 2003 à [Localité 2](EGYPTE) de nationalité Egyptienne Vu l'appel formé le 29/03/2024 à 16 h 30 par courriel, par la SELARL CABINET RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86886
1 juillet 2003
1 juillet 2003
---oOo--- A l'audience tenue en CHAMBRE DU CONSEIL le 26 juin 2003, ont été entendus : Monsieur le conseiller D... en son rapport oral, Maître RAYNAL substituant Maître MOREAU en ses explications orales
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87dde
14 février 2006
14 février 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 14 Décembre 2005 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8810b
14 février 2006
14 février 2006
En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc4
24 juin 2008
24 juin 2008
au greffe le 24 JUIN 2008 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Hervé PROTIN, Conseiller : Christian FABRE, Conseiller : Jean Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3b1
8 juillet 2008
8 juillet 2008
au barreau de SAINT-PIERRE) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2008, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a8
9 septembre 2008
9 septembre 2008
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Juin 2008 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5aa
9 septembre 2008
9 septembre 2008
civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 04 Juin 2008 sans opposition des parties devant Madame PAMS-TATU, Président, magistrat chargé d'instruire l'affaire, en présence de Madame RAYNAL-BOUCHÉ
Source officiellePage 16 sur 72