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363 résultats pour « Sabri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

6a1138bbcdc6046d47a67614

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

INSTALLATION ET EXPLOITATION DE CARRIERES ET SABLI ERES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 22 MAI 2026 Décision

Source officielle

Page 16 sur 19

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Annonces BODACC17 672 résultats

Journal officiel
Créations

BERRIMA, Sabrina, SOUISSI

SIREN 530287416Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

31/07/2026

Voir →

Créations

AYDI, Sabri

SIREN 899566343Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

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Dépôts des comptes

SABRINA M13

SIREN 928495266Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

31/07/2026

Voir →

Créations

BOUDEHOUCE, Sabrina

SIREN 892626086Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

31/07/2026

Voir →

Créations

SAULI, Manuella Jecika Sabrina

SIREN 107646648Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

31/07/2026

Voir →

CA

1ere Chambre Section 1

67f750af6527a11effc4b6af

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

rejeté tous autres recours, Sur le désordre affectant le réseau d'eaux pluviales, condamné in solidum la Sma Sa en qualité d'assureur DO, la Sci [Adresse 30] et son assureur CNR la Sma Sa. la Sari

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba2ee405357f749ea508

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Manon CHAMPEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Paul BAEZA, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Stéphane WOOG de la SCP WOOG SARI

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d44393e17a63792055c3

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

* * * DECISION Par lettre recommandée avec accusé de réception du 15 mars 2012, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'AISNE a notifié à la SARI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64b0e7a6c42a2105dbc59ab2

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

vous repreniez la travail en plonge ... vous avez répondu « Je ne sais pas», je renouvelle ma demande et vous répondez « non je ne vais pas travailler » [R] [V] vous accompagné et vous êtes parti saris

Source officielle
CA

Cabinet D

670f58454ad0d5ee7d7e5c36

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

totalement infondées et injustifiées ; Débouter les époux [K] et la Sarl [Localité 9] Location de Bateaux de leurs demandes de paiement de dommages-intérêts ; Condamner solidairement les époux [K] et la Sari

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab77ea36bfc00008d68eda

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

le processus de reprise du travail ; - un échange a eu lieu le 7 juin 2019 ; le mail du 17 juin 2019 de la société faisait part d'une proposition de 'prendre progressivement le pilotage de sujets SARI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603311eed6893b83ec46892f

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

[Adresse 6] aux torts de la SCI [Adresse 1], - Débouté la SCI [Adresse 1] de son action en expulsion de la SARL JERHAS, - Fixé la réfaction, au titre de l'exception d'inexécution soulevée par la SARI

Source officielle
CA

3e Chambre B

6033cb72812a357d928f63c4

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

mode d'assemblage des murs de la maison présentait partiellement des modules collés dont le chevauchement des joints verticaux ne croise pas assez les assises supérieures, cet assemblage en coup de sabre

Source officielle
CA

3e Chambre B

61629873201c88caf8c4e1af

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

représentée par la SCP DRUJON D'ASTROS/BALDO & ASSOCIES, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués plaidant par Me FISZLERBER de la SCP WOOG SARI

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e589578519f70b5eba88

Appel

17 mars 2010

17 mars 2010

un entretien avec la directrice où elle s'était sentie désavouée alors qu'elle était confrontée au désarroi de son équipe face au problème présenté par un résident qui menaçait le personnel avec un sabre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0df7c25a97f0381f50e3

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

manquants et détériorations du stock, dit que cette dernière somme en principal sera payée partiellement par compensation avec les sommes dues par la SA LCL à la SARL Manhattan, condamné la SARI

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc991af9607abc069db10c

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

[G] d'une part, et à la SARI BESSIMO d'autre part, en application de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner solidairement la SARL COM PAGNIE FONCIERE DU GENEVOIS, la SARL EUROPE ENCHERES

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01916_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Une nouvelle perquisition à son domicile, en novembre 2020, a permis de découvrir des munitions de différents calibres et un sabre japonais.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01396_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Mme B a subi une intervention chirurgicale le 30 octobre 2012 à l'hôpital Nord de Marseille afin que soit réalisée la résection d'une tumeur lipomateuse du médiastin supérieur droit en sablier diagnostiquée

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03180_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Une imagerie par résonance magnétique (IRM) a montré une lésion en sablier intra et extra-crânien avec œdème cérébral.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

66fe356f91b69e88a370fdcf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Benoît EYMARD de L'AARPI EYMARD SABLIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162887cdafa129e399519be

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

montures (châsses) de lunettes ; aimants décoratifs (magnets), supports magnétiques pour accrocher des documents ; appareils et instruments de mesure, règles (instruments de mesure), règles à calcul, sabliers

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CA

Chambre 1-3

69623b57cdc6046d47d5d4d6

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[H], où la fissure au sol repart en coup de sabre sur le mur du fond du garage ».

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

616290d9e498f0b428bb83d1

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

. ************* Madame [Y] [V] était initialement embauchée par la Sari GEC AFIP suivant contrat de travail à durée déterminée en qualité de formateur vacataire à compter du 25 août 2006 et jusqu'au

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