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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9417
3 avril 2024
3 avril 2024
HEUREUX SOUS SON TOIT [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE : Madame [H] [L] [Adresse 4] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b0
1 décembre 2000
1 décembre 2000
ARRÊT RENDU LE 01 Décembre 2000 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION : CRAM DE BRETAGNE 236 rue de Chateaugiron 35030 RENNES CEDEX Convoquée, Représentée par Madame Y... , Audiencier
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd4
3 avril 2002
3 avril 2002
RG N° : 02/135 et : 02/149 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du trois Avril deux mille deux, par Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb7
15 mars 2004
15 mars 2004
DEBATS : En audience solennelle et publique du LUNDI 19 JANVIER 2004 ARRET : contradictoire prononcé à l'audience solennelle et publique du 15 MARS 2004 par monsieur JACQUET, président, en présence
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a865
21 février 2008
21 février 2008
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre-Section F ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 AUDIENCE SOLENNELLE (no 8, 4 pages
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339e
15 juin 2016
15 juin 2016
15/ 7333 du 23/ 07/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANTE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Serge B... ... 91170 VIRY-CHATILLON Représenté par Me Solenn
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
C/ ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE AUDIENCE SOLENNELLE APPELANT : Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90425
20 mars 2013
20 mars 2013
représenté par Me MANDON-BARDAUD, avocat au barreau de la Corrèze DEFENDEURS en présence du Ministère Public en la personne de Monsieur DESSET, Avocat Général L'affaire a été fixée à l'audience solennelle
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02168_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
2021, portant sur la définition de la solution de reprise des désordres et son chiffrage a'n de remédier aux désordres affectant le " déversoir du Maresquier ", soit rendu C et opposable aux sociétés SOLEN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01166_20220822
22 août 2022
22 août 2022
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleSociale C salle 3
62c67be8ca9bf26379030700
29 avril 2022
29 avril 2022
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4b48616ed0f8cd4fb2
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Séverine STIEVENARD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 3
63a2afff4486ef05df3024d8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 3
63a4028b3f67e905df3d2934
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 3
63a402973f67e905df3d2974
21 octobre 2022
21 octobre 2022
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER
Source officielleSociale C salle 2
63db65c904a8de05deba6a22
27 janvier 2023
27 janvier 2023
] représentée par Me Guillaume GHESTEM, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Elisabeth NEIDHART, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Soleine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603413d3366414039eb35d9a
7 février 2017
7 février 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Novembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Soleine
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f95c2cfc5a084ac975
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ALLIGIER Me Pascale MODELSKI Parquet Général LRAR à Maître [E] [U] copie à Me AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE AUDIENCE SOLENNELLE
Source officielleChambre sociale 4-2
66863d22b1dbbe3bae6004dc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Localité 3] Représentant : Me Xavier GERBAUD, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1890 APPELANTE ET Madame [I] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Solène
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f5ff28e523525b14ffda0c
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 2] Représentée par Me Marie-laure ARMENGAUD de la SELARL MARIE-LAURE ARMENGAUD, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [V] [R] [G], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Solène
Source officiellePage 16 sur 112