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416 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c11

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle établit qu'à cette occasion la procédure de pose des poutres de tablier des passages supérieurs lui a été présentée.

Source officielle

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CA

Chambre 1-8

659f94553328fa00087a2461

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

climatisation et le compresseur extérieur avaient été retirés, - des plinthes avaient été arrachées, ainsi que certains interrupteurs électriques, - l'un des volets roulants était hors d'usage, - la tablier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee294ac6088318da1185

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

constaté que sa base était recouverte de végétaux, de ronces et de branches, que la base du pilier de soutien du pont en son milieu était touchée par l'érosion, que la terre s'était effondrée sous le tablier

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a22603dcdc6046d4738ccc4

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- devis AFS [Cadastre 1] du 8 février 2024, pour remise à neuf des tabliers de volets roulants griffés et percés en de nombreux endroits.

Source officielle
CA

6e chambre

5fe1d9d7463108b13d597441

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

le stock théorique - sandwich poulet caesar inventorié 0 validé 56 d'après le stock théorique - jambon Serrano 120 gr inventorié 0 validé 119 d'après le stock théorique - pâte brisée à dérouler tablier

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00830_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Plusieurs canalisations ont été détruites ainsi que le tablier ouest du pont en quasi-totalité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

pièces produites notamment le compte-rendu du CHSCT du 25 janvier 1989 et de la CRAMA de juillet 1991 et 1993, octobre 2002, que de l'amiante était présente sur certains équipements individuels (gants, tablier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd5f2799a9057d5dd299

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Eviter les tabliers.' Le 21 avril 2016, Mme [L] a été à nouveau placée en arrêt de travail pour recrudescence des douleurs.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

que de temps en temps, elle passait voir Mme [X] à son domicile pour l'inviter à sortir et que cette dernière refusait toujours'; elle indique que quelle que soit l'heure, Mme [X] portait toujours un tablier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 12 janvier 2016 , lors du transport, l'ensemble routier a heurté le tablier d'un pont à [Localité 15], celui-ci se révélant trop bas pour permettre son passage.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653ca69383c9498318209d15

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

a confirmé ces faits ainsi qu'un comportement tout à fait inadapté, non seulement au regard des règles applicables qui vous obligent à porter la tenue en vigueur (tee-shirt blanc / pantalon noir / tablier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6967388ecdc6046d473982ed

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2475038 Plaidant : Me Kamal TABI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7d

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

CHIKHANI, huissier de justice à PANTIN et l'autre, la SCP A... et TALLIER, huissier de justice à SAIN JUST EN CHAUSSÉE, avec pour mission, en dressant du tout procès-verbal, de se rendre respectivement

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c52989a2c4236379079a4f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'ORLEANS et par Me Anthony BRICE, avocat plaidant au barreau de LILLE D'UNE PART INTIMÉE : - pas de Timbre fiscal dématérialisé Le COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT DE L'É TABLISSEMENT

Source officielle
CA

1ère Chambre

635b721bb201587f74be0437

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Or, il ressort de la lecture du devis détaillé qu'il était prévu la fourniture et la pose d'une « baignoire de 140 x 70 cm droite + tablier et trappe de visite ». Il apparaît ainsi que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c4ecdc6046d472ddb11

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Un pont roulant protégeait par des tabliers en amiante sur tout le pont cause de chaleur extrême du convertisseur. L'alliage ferreux remplissait le convertisseur pour se transformer en acier liquide.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63c105d9bf9fd47c90a13848

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

-Sur le remplacement de la baignoire : le constat de sortie des lieux relève que la baignoire en acrylique est d'un ton blanc d'origine mais est particulièrement jaunie et que le tablier de la baignoire

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb614cece1704f5747560

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

perdition de chaleur, en contact avec les garnitures et la tresse amiantée qui servait de joint, contact avec des plaques en amiante et port de vêtements de protection en amiante (gants, casquettes, tabliers

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316171dfcd83182014d4

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

chambre mitoyenne à la salle de bains, que le radiateur de la cuisine qui avait une fuite a été désactivé, * que dans la salle de bains, le sol sous la baignoire est détrempé et déborde jusqu'au tablier

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc46e405357f749ead42

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les EPI mis à disposition sont des EPI standards : tablier, gants, cagoule.les salariés disposent de ces équipements depuis Eiffage.

Source officielle