Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_23NT01831_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
A, représenté par Me Thébault, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 mai 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 17 avril 2023
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a210
28 novembre 2007
28 novembre 2007
INTIMES : 1o) Monsieur Jean-Louis Y... ... 17290 LE THOU représenté par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assisté de Me D..., substituée par Me E..., avocats au barreau de LA
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64ed8a6b1750dbd9693ff44f
28 août 2023
28 août 2023
président de cette cour, assistée de Emilie Pompon, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Thibault
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
677cc326cf451bb7cd929305
6 janvier 2025
6 janvier 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f853
5 juin 2012
5 juin 2012
RELLIER, avocat -2- Par décision en date du 10 juin 2010 et à la demande de Madame X..., le Juge aux Affaires Familiales de Nantes a ajusté les modalités de prise en charge des enfants communs Thibault
Source officielleRétentions
68e8963ff14914fb075ebcbd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Localité 4] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Thibault
Source officielleChambre commerciale
6970ae00cdc6046d47191356
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848ab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Commerce et des Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 823 366 331 RCS BEZIERS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Thibault
Source officielleChambre commerciale
67ecc7db8e074ba02f40a3a9
1 avril 2025
1 avril 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle2ème chambre section A
67f0bc4e8f7cbd382f4d30f3
4 avril 2025
4 avril 2025
[O] [J], représenté par Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON, représenté par Me Elodie RIGAUD, avocat au barreau de NIMES C/ EPAB société à responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ba
23 janvier 2008
23 janvier 2008
née le 15 novembre 1930 à VILLENEUVE LA COMTESSE (17) demeurant Les Chaumes 17330 MIGRE représentés par la SCP PAILLE & THIBAULT&CLERC, avoués à la Cour, assistés de Maître Sylvie A..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba43
15 mai 2008
15 mai 2008
représentés par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistés de Me Jean-Paul THIBAULT, avocat au Barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP THIBAULT, GRAVAT & BAYARD APPELANTS suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d344
15 janvier 2010
15 janvier 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cécile THIBAULT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9cb
21 mars 2011
21 mars 2011
l'épouse de Daniel X... en France et la naissance récente d'un enfant du nouveau couple devraient limiter les séjours du père au Burkina Faso, en observant qu'il n'a pas été suggéré que Florian et Thibault
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e7
24 mars 2011
24 mars 2011
D'EQUIPEMENT " SCE " dont le siège social est 10, Rue de la Maraîche-86330 SAINT JEAN DE SAUVES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Marie Christine GUILLON-THEBAULT
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EPX2 Sc/URSSAF CHAMPAGNE-ARDENNE
6253cdb8bd3db21cbdd94463
26 février 2019
26 février 2019
VM Formule exécutoire le : à : -Maître Marie gabrielle DUVAL -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -SCP BILLION MASSARD RICHARD SIX THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE
Source officielleChambre commerciale
6926c9ca77bf00d0f5ec9aa0
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M.
Source officielleChambre commerciale
68f8669dcb86fa851c25cc3b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Thibault GRAFFIN, conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Jean-Yves X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Philippe JOYEUX de l'ASSOCIATION CHOUCQ, LE THUAUT
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63b75782d5f06093e3c
18 décembre 2025
18 décembre 2025
la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Association [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée Me Thibault
Source officiellePage 16 sur 115