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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 1
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19 avril 2024
19 avril 2024
En l'espèce, l'incidence de ce manquement sur la santé du requérant est évidente au regard des arrêts de travail et de la situation vécue.
Source officielleChambre Sociale
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24 avril 2025
24 avril 2025
comportement à l'égard d'une autre collègue, Mme [C] [F], dans les termes suivants : ' il ressort des entretiens réalisés que les critiques sur la qualité du travail de Madame [R] [J] ont également été vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
660f950ba40f8b0008cb775d
4 avril 2024
4 avril 2024
[E] [P] a dénoncé à deux reprises des agressions verbales à son égard de la part de Mme [J] lors de réunions du CSE, lesquelles ont été vécues comme un véritable acharnement.
Source officielleREFERES 1ER PP
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
Commissaires de justice à [Localité 22] en date du 02 Juin 2023, de la SAS AZUR JURIS, Commissaire de Justice associé à [Localité 15] en date du 02 Juin et du 05 Juin 2023, de la SARL MVD [Localité 23]-MISRAHI VEQUE
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01860_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
A alias C présente une pathologie due à un stress post-traumatique causé par une agression des talibans en 2011, associée à des peurs et des réminiscences douloureusement vécues, qu'il suit une psychothérapie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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30 mai 2013
30 mai 2013
[M] a reçu le 16 octobre 2007 une longue lettre de mission signée du Président de l'Association et du Directeur Général, qu'il semble d'ailleurs avoir vécue comme une limitation de ses prérogatives..
Source officielle18e Chambre
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25 septembre 2012
25 septembre 2012
débouté de sa demande d'indemnisation pour perte d'une chance de salaire en tant que directeur de l'établissement de [Localité 11]. 7 Sur le harcèlement moral dénoncé et concernant la période vécue
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
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24 avril 2001
24 avril 2001
Ces deux sculptures sont faites pour être touchées, contournées, heurtées et en quelque sorte "vécues" comme des forces familières, dynamiques, capables de tempérer les puissantes horizontales de l'architecture
Source officielleCour d'Appel
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30 janvier 2002
30 janvier 2002
homme, elle a dû vivre sa grossesse, puis les premières années de la vie d 'Océane non seulement en étant privée de son soutien affectif, mais aussi en étant confrontée a une suspicion nécessairement vécue
Source officielleChambre sociale
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3 février 2011
3 février 2011
deux certificats médicaux en date du 18 décembre 2007 dont un délivré par un psychiatre qui révèle que sa patiente se sentait en grande détresse morale, état qu'elle rattachait à une scène très pénible vécue
Source officielleCour d'Appel
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24 avril 2008
24 avril 2008
2002 pour le mois de novembre, le 3 mars pour le mois de février 2003, le 5 mai 2003 pour le mois d'avril et le 25 juillet 2003 pour le mois de juin) ; Attendu qu'à supposer même que la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
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26 janvier 2011
26 janvier 2011
contemporain de son emploi au sein de la société Etablissement F Duthoit, en indiquant si, de part les composantes de sa personnalité, le tableau clinique qu'elle présente peut résulter d'une situation vécue
Source officielleCour d'Appel
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28 février 2019
28 février 2019
G... argue de la mauvaise conjoncture économique de l'année difficile vécue par la SAS ADECCO qui aurait perdu un très gros client la société MAC CAIN, de ce que certains de ses nouveaux clients démarchés
Source officielleCour d'Appel
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25 juin 2013
25 juin 2013
Y... ainsi que les conditions matérielles d'exercice du droit d'hébergement à la ferme et l'absence de surveillance de l'enfant, sont mal vécues par ce dernier, ainsi que le confirme le psychomotricien
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02071_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ainsi, quand bien même elle a pu être mal vécue par l’intéressé, elle ne procède pas d’une intention de lui nuire et ne revêt pas le caractère d’une sanction déguisée. 9.
Source officielle5ème chambre sociale PH
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
Cette situation est d'autant mal vécue, que certains collaborateurs sont plus anciens dans l'entreprise que le Directeur. Les populations concernées par ce mal être sont certains cadres et employés.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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24 avril 2025
24 avril 2025
J'affirme être sincère et conforme à la réalité qu'a vécue M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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19 février 2016
19 février 2016
différents prénoms, la psychologie et la situation des personnages principaux, l'apparence physique et psychologique des héros, les caractéristiques des personnages secondaires, les scènes et situations vécues
Source officielleChambre Sociale
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2 septembre 2022
2 septembre 2022
toutefois dû consentir à des sacrifices financiers, par la prise en charge de frais de déménagement (pièce n° 99), et familiaux liés à la séparation géographique de sa famille pendant 18 mois, qu'il a mal vécue
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6353887a513cb5adff94370e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
La dégradation des relations a notamment conduit à l'installation de caméras de surveillance dans l'atelier de filetage, mesure jugée inappropriée et coûteuse pour ABD Prestation et vécue par M.
Source officiellePage 16 sur 39