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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd75
9 octobre 2025
certains équipements étaient manquants ou hors d'usage, tels que le cache sur la boîte de dérivation au-dessus du tableau électrique, les placards de la cuisine, le réfrigérateur, le four, la plaque vitro
6ème Chambre A
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4 juin 2018
Il est relevé que le couple avait entamé une démarche d'adoption depuis 2008 après l'échec de tentatives de fécondation in vitro.
6e Chambre C
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21 janvier 2014
Madame [W] [R] [B] [Y] épouse [F], demeurant [Adresse 1] comparante en personne, représentée par Me Philippe- laurent SIDER, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me VITOUX
1ère Chambre A
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25 janvier 2018
statut du notariat imposant la consignation sur un compte de la Caisse des dépôts et consignation des sommes figurant plus de 3 mois sur les comptes des offices notariaux ; 7)- dossier SCI Corbas Vitrolles
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
GENOYER anciennement dénommée SAS AQUAVIA, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 9-11 Rue de Lisbonne - Zone Industrielle 13127 VITROLLES
6253c956bd3db21cbdd87fa7
7 février 2006
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 21 Rue Laffitte 75317 PARIS CEDEX 09 NON REPRESENTEE Monsieur Marc A... 2 rue du 16 août 1944 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02304_20231124
24 novembre 2023
Enfin si la requérante fait valoir sa particulière vulnérabilité et son état de santé fragile et faire notamment l'objet d'une prise en charge pour une fécondation in vitro à Toulouse, elle n'établit pas
ORCA_23TL02305_20231124
le requérant fait valoir sa particulière vulnérabilité et plus encore celle de son épouse dont l'état de santé est fragile et qui fait notamment l'objet d'une prise en charge pour une fécondation in vitro
Chambre 1-1
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11 juillet 2023
[L] [H] a confié son véhicule à la société Internationale [Localité 4] [Localité 5] Automobiles (SIMVA), concessionnaire de la marque Maserati à Vitrolles, pour le remplacement de l'embrayage.
Rétention Administrative
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15 janvier 2024
de police relèvent que l'intéressé 'présente tous les signes caractéristiques de l'ivresse, il sent fortement l'alcool, tient des propos incohérents, présente un trouble de l'équilibre et a les yeux vitreux
Chambre 4-5
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23 octobre 2025
L'employeur ne justifie pas en l'espèce de l'absence de poste disponible en surface de vente dans l'établissement de Vitrolles, pouvant être proposé conformément à l'avis du médecin du travail en temps
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00435_20230324
24 mars 2023
particulier, une trentaine rien que sur la partie droite de ces parcelles selon le plan cadastral produit par le préfet des Bouches-du-Rhône, à l'exception du nord qui donne sur la falaise du plateau de Vitrolles
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2 avril 2008
Ainsi, postérieurement à l'adoption du PSE, monsieur L... a fait parvenir à maître M... trois propositions de reclassement au sein de la société MEDITERRANNEE OFFSET PRESSE ayant son siège à Vitrolles
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00212_20241018
18 octobre 2024
A, chargé d'affaire à la direction régionale de Vitrolles et les devis récurrents par le bureau d'étude ou par le national.
3ème chambre
DCA_23TL01078_20250304
4 mars 2025
soutient, tout d'abord, que cette emprise restreint les possibilités de culture de ses champs, il ne justifie toutefois ni de la destination agricole de la parcelle ° 50, ni, alors qu'il demeure à Vitrolles
Chambre Sociale-Section 3
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22 juillet 2024
Monsieur [X] [U] a ensuite cité une liste détaillée d'outils et de machines et utilisés dans les travaux du fond, à savoir les scrapers, treuils divers, les palans victroy 1T et 2T, équipement de manutention
6253ccfabd3db21cbdd91e2c
6 janvier 2015
Y... avait indiqué dans sa plainte auprès du commissariat (sa pièce no 14) que son salarié avait commandé avec son autorisation un four, mais sans son autorisation une table vitro céramique, un lave vaisselle
Pôle 6 - Chambre 3
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1 avril 2026
Cour : Jugement du 14 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01023 APPELANT Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Pascale VITOUX
5e chambre civile
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14 janvier 2025
et rénovation portant sur les travaux de réfection après le dégât des eaux = 6.044,50 euros; - Devis cuisine avec remplacement des meubles pour une somme ttc de 9.563,21 euros englobant une plaque vitro
Chambre 1-7
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4 avril 2024
sur le PVC, l'absence de la crémone d'origine avec une crémone artisanale en applique, des tiroirs en façade dégradés, un bar artisanal, un plan de travail gonflé, une hotte dégradée, trois feux de vitro-céramique
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