CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
67932fe69097fd849ae8ac2e
23 janvier 2025
Me Claire PURIEUX-REILLAC, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Arnaud
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c237
25 juin 2008
Représentant : la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour)- Représentant : Me Nicole CHARTIER (avocat plaidant au barreau de MOULINS) Mme Marie-Hélène C... ...
1ère Chambre
6520f5d1bb275d83183a3adb
5 octobre 2023
EOLE ENGINEERING sise [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Serge BOUGANIM, avocat au barreau de
6253ca41bd3db21cbdd8a794
5 décembre 2007
GAROSUD prise en la personne de Fernand X..., gérant ... 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Me BEYNET de la SELAFA CAPSTAN-BARTHELEMY (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Arnaud
6253cb78bd3db21cbdd8d95b
7 mars 2011
. ***** Des relations entre Monsieur Gilles Y... et Madame Sophie X... est né Arnaud, le 17 mai 2005, reconnu conjointement par ses deux parents le 5 avril 2005.
6253cc81bd3db21cbdd90502
8 février 2013
Arnaud Jean Raymond Y... et Mme Magalie Catherine Claudine X... se sont mariés le 6 juin 1998 à SIX-FOURS-LES PLAGES (Var).
6253c9d9bd3db21cbdd895da
11 septembre 2007
Arnaud A... Michèle B... veuve C... Marguerite G... veuve B... Marie Line C... épouse E...
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
Perte d'activité sur Tours JPF : J'ai clarifié le rôle de Arnaud M...et de PP. Arnaud a été nommé responsable de site afin de gérer au mieux tout ce qui se passe sur Tours.
62678d92189ce3057d201d91
25 avril 2022
COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [D] [W] ès noms et ès qualités d'héritier de Madame [L] [W] né le 17 Octobre 1958 à [Localité 16] [Adresse 12] [Localité 8] Représenté par Me Arnaud
9e Chambre B
61636a8a22908a2ec611e8b5
16 mars 2011
C/ SOCIETE F.F.M Société TWIN AIR Société TWIN JET Grosse délivrée le : à : Me Jérome GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent ARNAUD
6253cae3bd3db21cbdd8c671
13 mai 2008
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD
Avis
CADA:20144852
22 janvier 2015
suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par envoi postal, de son entier dossier médical détenu par l'hôpital Armand-Trousseau
Chambre civile 1-2
68f31ef747bd0e19a239d439
8 octobre 2025
**************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [J] [G] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
6253cbe8bd3db21cbdd8e978
6 décembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Brigitte ARNAUD-PETIT
644229eed2fa6fd0f8040493
20 avril 2023
ZEGLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0626 DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud
67932fe59097fd849ae8ac2c
SAINT-ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : B1138 DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Arnaud
6253cacabd3db21cbdd8c127
24 juin 2008
représenté par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de la SELARL Claude PELLOUX et Dorothée PELLOUX avocats au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA
NNANCE DE REFERE 7 Juin 2011 Madame Julia X...épouse Yc/Monsieur Michel Z
6253cbb4bd3db21cbdd8e094
7 juin 2011
Défendeurs au référé Comparant et concluant par la SCP DEBERNARD DAURIAC, plaidant Maître Hélène LEMASSON, avocat, 2o- Monsieur Arnaud D... demeurant ...
6253cbe6bd3db21cbdd8e8f9
11 octobre 2011
X... ... 75008 PARIS assisté de Me Laurent LAGARDETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 2140 DÉFENDEURS AU RECOURS Monsieur Pierre-Emmanuel Z... ... 75017 PARIS assisté de Me Arnaud
3e chambre civile
63b7ccfd6b63637c907b7ba7
5 janvier 2023
INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/04779 APPELANTES : Mme [U] [K] épouse [R] née le 21 Septembre 1961 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud
Page 16 sur 480