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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa96
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Il ajoute enfin que l'intéressé présentait une intoxication tabagique, qu'il a subi une ablation de la corde vocale et que le docteur E...a indiqué : " Le patient a été fumeur, bien que modérément mais
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63b91af1b63d827c909cad24
6 janvier 2023
6 janvier 2023
La cour relève que si ce fait résulte de diverses attestations versées aux débats, l'employeur n'en a jamais fait mention alors que dès sa lettre de réserves, il mentionne l'existence de ce témoin « vocal
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63660b52bb0cef7f74279320
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Il prévoit que le diagnostic de cette hypoacousie est établi par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes et, en cas de non-concordance, par une impédancemétrie
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcb1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
1er juin 2017, le Dr [F] [I] a pratiqué, au centre hospitalier de la clinique des portes du Sud à [Localité 8], une intervention chirurgicale consistant à retirer un kyste situé au milieu des cordes vocales
Source officielle1ère chambre civile B
669a0229bf9da27f384b0f30
16 janvier 2024
16 janvier 2024
une rambarde, ces circonstances ne sont pas confirmées par les éléments de l'enquête de police qui établissent, à l'inverse, que plusieurs minutes avant le message téléphonique laissé sur la boîte vocale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d14a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Son diagnostic est établi : '- par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe
Source officielleRETENTIONS
6791de6393ef93c421386baf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le 09 octobre 2024 [U] [D] [L] était incarcéré dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate et se voyait condamner à la peine de 6 mois d'emprisonnement pour des faits de recel de vol, vola aggravé
Source officielleRétention Administrative
67f8aaab3b6868ad1f983874
7 août 2024
7 août 2024
Il produit un constat d'huissier de Justice du 5 août 2024 qui retranscrit un message vocal laissé sur le téléphone portable de son conseil le 1er août à 10H23, lequel indique que son conseil a dû se déplacer
Source officielle4eme Chambre Section 1
67f9f39ea6be9c926c7ca9b1
11 avril 2025
11 avril 2025
[L], indiquant en ces termes : « je n'ai pas donné suite au message vocal de Mme [X] du 21 février qui m'informait qu'une procédure disciplinaire se profilait. (') ». M.
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb318
5 janvier 2016
5 janvier 2016
des débats **** APPELANTS : Madame [M] [J] épouse [B] née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Marc-olivier HUCHET de la SCP HUCHET, vocat
Source officielleChambre Sociale
5fca2f87d78911701be900d1
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Selon le tableau, ' le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01676_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
difficultés dans l'exercice de sa profession en raison de relations conflictuelles récurrentes avec le personnel médical, paramédical ou administratif, ses collègues et sa hiérarchie, avec des " débordements vocaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Lieudit "Lardit" 82370 LABASTIDE ST PIERRE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me NOUGAROLIS, avocat de la SELARL AD VOCARE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e39f
23 juin 2011
23 juin 2011
L'association de droit local d'Alsace Lorraine AREFAC qui se consacre au développement de la pratique vocale a conclu le 6 janvier 2004 avec la société ALTOREM GROUP (ALTOREM) un contrat de prestation
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fd
11 juillet 2011
11 juillet 2011
parties que l'indexation doit être réalisée d'office par le débiteur de la pension alimentaire et que les indices peuvent être obtenus auprès de la direction régionale de l'INSEE par téléphone (répondeur vocal
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e638
12 septembre 2011
12 septembre 2011
que l'indexation doit être réalisée d'office par le débiteur de la prestation compensatoire et que les indices peuvent être obtenus auprès de la direction régionale de l'INSEE par téléphone (répondeur vocal
Source officielle8ème chambre
616f919c63bf0911bf375e19
27 mai 2014
27 mai 2014
représentée par ses dirigeants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] ETATS-UNIS D'AME Représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON (toque 1547) Assistée de la SELARL ASTA-VOLA
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffde
11 décembre 2012
11 décembre 2012
apparent féminin ; Que le traitement hormonal qu'il suit a aujourd'hui atteint un stade irréversible, précision apportée à l'audience qu'il doit prochainement subir une intervention sur les cordes vocales
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01890_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par ailleurs, si le requérant fait état de son inscription depuis l'année 2018-2019 au conservatoire à rayonnement régional de Lille afin d'y suivre des enseignements de direction de chœur, d'ensemble vocal
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03460_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
l'intéressé à savoir les documents administratifs aux deux noms des intéressés, les attestations de proches du couple, les photographies, les relevés d'appels téléphoniques ou d'échanges de messages vocaux
Source officiellePage 16 sur 35