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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
63d37ad9d1bc2605de4b4b96
26 janvier 2023
Mme [O] veuve [C] rétorque que M.
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f2
4 septembre 2008
demandes ; – de condamner Madame Chantal X..., veuve B... aux dépens.
Chambre 3 A
6811b5581fd650b69542c97e
28 avril 2025
[F] [Z] a effectué des travaux d'électricité au domicile de Mme [J] [F] veuve [U] au mois de juillet 2021. Selon certificat de cession du 22 juillet 2021, Mme [F] veuve [U] a cédé à M.
Pôle 1 - Chambre 5
63be63e913ef607c90ab672e
10 janvier 2023
[B] Dom. élu en la SCP LPF et Associés, Huissiers de Justice [Adresse 2] [Localité 4] Madame [Z] [K], en qualité de tutrice de Mme [F] [K] veuve [B] Dom. élu en la SCP LPF et Associés, Huissiers
4ème Chambre Section 3
5fdd17231ffdae80de2acb89
12 octobre 2018
Mme Monique X... veuve Y... et Marie Y...
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af6a1775905dba3bbd6
4 juillet 2023
la SELARL CABINET CITESSAT-BUISSON, avocat au même barreau INTIME : DEPARTEMENT DU RHONE HOTEL DU DEPARTEMENT Service juridique [Adresse 1] [Localité 2] (RHONE) Bénéficiaire : [D] [G] veuve
Mai 2005, M. le Procureur de la République, le 02 Mai 2005c/Madame Y
6253c951bd3db21cbdd87ef0
9 janvier 2006
Veuve Z... avait émis des chèques et retiré de l'argent liquide sur les comptes bancaires du défunt, postérieurement à la date du 23 juin 1995, alors même qu'elle ne disposait plus de procuration, le tout
4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7475
4 avril 2024
Condamne la société Ambition Auto 34 à restituer à Mme [D] [B] veuve [G] la somme de 5500€ avec intérêts au taux légal à compter du 28 octobre 2020.
6253cda1bd3db21cbdd93ede
2 février 2018
E... , à la suite de la vente intervenue par acte authentique du 27 juin 2003, consentie par les héritiers de sa grand-mère Alice D... veuve X... et de son oncle Eugène X...
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5d
16 octobre 2025
[W] [J], Mme [B] [K] épouse [G], Mme [KN] [K] épouse [C], Mme [D] [Z], Mme [M] [Z] veuve [Y], Mme [P] [Z] et M.
6253c9a5bd3db21cbdd88e6d
22 janvier 2007
Béatrice veuve Z... en son nom personnel 2 982,66 €, en réparation du préjudice économique : -à Mme Béatrice Y... veuve Z... en son nom personnel : 38. 044,36 euros, -à Mme Béatrice Y... veuve Z... ès-qualités
2ème chambre section B
627a0165dd6bd9057dc56cdc
5 mai 2022
En revanche, il apparaît incontestable que durant l'instance devant la cour d'appel, Mme [E] [D] veuve [G] a du entreprendre des démarches pour assurer sa défense.
3e chambre sociale
635a219ac549ea05a7cd2c82
26 octobre 2022
qui leur sert cette allocation tout changement survenu dans leurs ressources, leur situation familiale ou leur résidence.
6253cd73bd3db21cbdd93641
4 novembre 2016
VEUVE A... née le 09 Mars 1939 à ST MAURICE (94410) demeurant...
Pôle 3 - Chambre 1
615e0b01c25a97f0381f4a3d
4 novembre 2009
[H] veuve [V] [Adresse 1] [Localité 8] 5°) Madame [G] [V] épouse [J] ès qualité d'héritière de [FI] [H] veuve [V] [Adresse 9] [Localité 12] représentés par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale
6253ca53bd3db21cbdd8aaee
23 août 2007
(Veuve Z...), commerçante en nom personnel, à l'enseigne Ets Z..., l'a assignée devant le tribunal de première instance de Papeete pour l'entendre condamner à lui payer la somme de 2. 310. 551 FCP avec
6253ca24bd3db21cbdd8a32b
28 septembre 2007
Son préjudice matériel est alors sans rapport avec un coût de reconstruction.
1ère Chambre
64364d6529c3df04f589a5cb
11 avril 2023
[K] [C] de restituer à Mme [P] [O] veuve [J] l'immeuble objet de la vente Viagère, et dit n'y avoir lieu à astreinte provisoire de ce chef ; DÉBOUTE Mme [P] [O] veuve [J] de sa demande d'expulsion
Chambre pôle social
69707bfbcdc6046d4713548c
20 janvier 2026
Elle affirme alors que la date du 9 décembre 2009 mentionnée sur l'extrait d'inscription au répertoire des métiers n'est que la date de la modification de son activité.
6253ccc7bd3db21cbdd913f5
9 avril 2014
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF AVRIL DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Denise X...veuve Y...
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