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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21278_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

Mme A a été recrutée comme agent d'entretien puis agent d'animation par la commune de Salses-le-Château par contrats discontinus entre 2003 et 2013.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162558bbfc8340a0e74b85b

Appel

13 février 2014

13 février 2014

La Cour était composée de : Madame Annie DABOSVILLE, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9147507da56af3fdc2ac5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[M] exercera de façon intermittente sur l'année les fonctions d'enseignant en classe de 1ère STMG et terminale STMG et enseignera les matières suivantes : économie-droit, management, ressources humaines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b34

Appel

4 février 1999

4 février 1999

Considérant par ailleurs que la Cour n'a pas qualité, sauf à outrepasser sa saisine, pour se prononcer sur les manoeuvres dolosives imputés par la société POROUX aux consorts X... ou à des sociétés animées

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02347_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

dès lors qu’il n’a jamais accompli ce stage ; - la décision du 15 octobre 2018 refusant d’accorder à M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6284906f498a54057d102e96

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[G] en date du 28 avril 2017 qui considère que l'organisation du stage est à améliorer et que l'animateur a été 'assez' attentif aux besoins des participants, - courrier de plainte signé de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928ad

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

, de leur caractère occasionnel ou de l'accumulation des stages sur une même période.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1f02a12a235bae6cd8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Dans sa lettre d'observations du 30 décembre 2019, tout comme dans ses dernières écritures, la société [3] met en avant la multiplication des séminaires et stages de cohésion comme technique de gestion

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65b35a631d7564000872db5e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La première a comme activité l'organisation de stages sportifs, la seconde l'hôtellerie, la restauration et l'organisation de réceptions et événements.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10953bf9fd47c90a13b6b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle ajoute qu'elle avait la charge de recevoir les représentants des éditeurs, d'effectuer les choix et les commandes de livres, de les mettre en rayon, de concevoir et animer les têtes de gondoles, de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68709e387c3ffdb9560b07b7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [E] [X] a été engagée par l'établissement public Régie autonome des transports parisiens (ci-après désignée la RATP) le 26 mars 2001 en qualité d'élève animateur agent mobile au

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01200_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

A l'issue de son stage, elle a été affectée à la direction départementale de la protection des populations (DDPP) de Seine-et-Marne.

Source officielle
CA

9e Chambre B

5fdd3d63369763a5e5fb8766

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

La commande représentait 1500 palettes de blocs de 20, pour un chantier du stade Vélodrome de Marseille, que vous proposiez au prix de 0,43€ le bloc franco chantier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f432

Appel

7 février 2012

7 février 2012

II affirmait que cette erreur aurait été commise par un animateur à " quelques reprises ".

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e303c09105db6c0519

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

commercial vie qui s'assure du développement vie, développe la branche collective de la vie et anime le développement de l'agence sur la vie.

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CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93108

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Thierry Y...et Mme Annie Z..., épouse Y...; Condamne la SA Mutuelles du Mans assurances IARD à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90636

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

Lotissement Dillon Stade 10 rue des Arts et Métiers 97200 FORT DE FRANCE Représentées par Me JABOULEY-DELAHAYE, substituant Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6451fb8648616ed0f8cd50b2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

représentants légaux des pratiquants de sports de glace ayant moins de 16 ans et ayant acquitté leur cotisation annuelle; - des non pratiquants de sports de glace, mais qui acceptent de participer à l'animation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61624d5ced30a8f56173820e

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Distribuer l'activité selon les objectifs et les compétences disponibles, animer l'équipe. 3. Contrôler l'activité et rendre compte des quantités produites et du niveau de qualité. 4.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616294dedb5ccebfe3f3a70b

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Novembre 2010 par conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 08/08545 APPELANTS Madame [V] [I] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Annie

Source officielle

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