CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

915 résultats pour « audiences au cours desquelles l'affaire a été instruite, plaidée ou jugée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965336

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Françoise BARUTEL, conseillère et Mme Déborah BOHÉE, conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport.

Source officielle
CA

5e Chambre

6036708e419966119bac2e8f

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

[N] [V] en vertu d'un pouvoir spécial en date du 24 juin 2015 INTIMÉES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2015, en audience publique, devant la cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88c9b

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

Appel de ce jugement a été interjeté par le maître d'ouvrage contre les autres parties.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a6098ed4b8b7546aac

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Cette facture n'a pas été réglée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Par courrier du 16 avril 2013, le conseil de l'appelante a sollicité le renvoi de l'affaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6347abd229ffd2adfff4f17a

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

au au barreau de BORDEAUX INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 13 Juin 2022 devant la cour composée de : Présidente

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65a0ea645bbe450008b2cd98

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

: En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed6d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

de chambre à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c10571bf9fd47c90a136f7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fda49cf8712699124c7a8a8

Appel

29 août 2019

29 août 2019

le 7 juin 2019 aux termes desquelles la société Pléaide demande à la cour de : in limine litis - dire et juger irrecevables les conclusions et pièces produites, le 29 mai 2019, par M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fda34eb4c0c4a7af1a37164

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

En effet, il suffit que le juge puisse vérifier que l'information de la personne assujettie a été complète.

Source officielle
CA

5e Chambre

6036708e419966119bac2e8b

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier FOURMY, Président chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451fab948616ed0f8cd4e89

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

L'ordonnance de clôture a été rendue le 1er décembre 2022 et l'affaire fixée pour plaider à l'audience du 21 février 2023. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES I.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312de9a4bcd46bcddb128

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

: L'affaire a été débattue le 22 mai 2025 en audience publique, devant Monsieur Jean Rovinski, magistrat honoraire, chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f699bb275d83183a3d28

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 Juin 2023 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6868b283f73c18b33b338c11

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Mai 2025 sans opposition des parties devant Madame BIDEAULT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163a60a1d97f2f687d912dc

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

La cour estime qu'il n'y a pas d'intention malicieuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2dc

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

A l'audience, Catherine CLERC a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

18e Chambre B

616250f8929f6bffa995b36e

Appel

23 mai 2014

23 mai 2014

L'affaire a été débattue le 28 Février 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller faisant fonction de Président Madame Christine LORENZINI,

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6162fde53ebbdffcbea6a99b

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

L'on ignore si elle a été diligente et cette preuve lui appartient; la seule pièce versée au dossier à ce sujet est le courrier qu'elle a fait parvenir officiellement au notaire en Août 2008, par lequel

Source officielle

Page 16 sur 46

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.

Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"