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760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_23VE01933_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A... n’avait pas à être constatée à plusieurs reprises avant qu’un arrêté de licenciement ne soit pris pour ce motif ; - l’insuffisance professionnelle de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dfa942a604f5e93663

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

En présence de Mme Stéphanie JEAN-PHILIPPE, avocate stagiaire (PPI) Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - rendu par défaut ; - prononcé par mise à disposition de

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd3354955cf78ced4d0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Pascal VERGUCHT, Conseiller, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoirie, assistés de Mme [D] [M], Greffier stagiaire en pré-affectation sur poste, en présence de Mme Chrystel

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6618cef37935f50008be3f6d

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Greffier lors des débats : Madame Anaïs DOVINA et Madame [D] [N], greffier stagiaire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

637490f540f124dcd102fe5d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

On n'est pas à deux jours près, ce n'est pas normal !'. Pour en justifier, l'employeur produit une attestation en ce sens établie par Monsieur [A] (pièce n°15).

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66863d06b1dbbe3bae600330

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Benoit DEVIGNOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de Mme [K] [M], greffière stagiaire ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5beec820a3a2a05e7ae

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Encore une fois, vous avez adopté une posture agressive envers elle, et de défiance envers les consignes données par vos collègues de l'encadrement.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c11ca9bf2637903076a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Il apparaît également que des différences subsistent avec les documents censés corroborer les termes du décompte, puisqu'il apparaît notamment que des soins médicaux mentionnés sur un agenda sont pris

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

678b43bec6ad78dd9cf0d552

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Le procureur de la République près le tribunal judiciaire de Coutances a été avisé de cette mesure quinze minutes plus tard, à 15h30.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830c

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[O], stagiaire au sein de l'entreprise du 23 avril au 30 septembre 2019, puis salarié de celle-ci, expose avoir été encadré directement par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fda7b743ee31006900e84f9

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

congés payés afférents : 353,14 euros ; - rappel d'heures supplémentaires année 2014 : 1 283,63 euros ; - congés payés afférents : 128,33 euros ; - dommages et intérêts pour repos compensateurs non pris

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fca56af004a1c19011db30e

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

André-Eyrolles a embauché quatre clercs de notaire, puis un notaire stagiaire, le 17 mars 2016, et qu'aucun des emplois ne lui a été proposé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf4

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

alors qu'il est indiqué le chiffre de 3559 € HT, ce qui explique les erreurs par elle commises lors de l'établissement de ses factures pour octobre, novembre décembre 2003 et janvier 2004, en ayant pris

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f49e

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

C/ SA ADECCO FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 03 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 02723

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e36c25a97f0381f5379

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Cependant, les encarts régionaux, ne constituaient pas des suppléments distribués « à part » de l'hebdomadaire, mais bien des « encarts », complétant systématiquement l'hebdomadaire national d'informations

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e93649

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

En présence de Stéphanie JEAN-PHILIPPE, avocate stagiaire (PPI) Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA En présence de Pricilia NKOMA, greffière stagiaire ARRET : - rendu par défaut

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63ca429d9066fd7c90fc2523

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[I] et Mme [B] et vendu aux enchères publiques le 18 novembre 2019 au prix de 15 800 euros TTC. Par courrier recommandé du 11 décembre 2019, la société Prioris à mis en demeure M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

678b43a9c6ad78dd9cf0d414

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[A] SECTION ENCADREMENT [Z] [K] C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60364a49ccc6d2abb06d76ab

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Madame [I] vous a fait remarquer que vous aviez pourtant pris 15 minutes à discuter avec les visiteurs au lieu de ranger la salle pendant les heures de travail et comme prévu.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03717_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

Alors même que cette revue est accompagnée d'un CD ou d'un DVD, son prix de vente n'est pas inférieur à ceux pratiqués sur le marché.

Source officielle

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