[W], chef de chantier, qui témoigne de ce que ' Dans mes fonctions de chef de chantier, la prise de cote fait partie des tâches à réaliser.

de 95% du prix total des chantiers.

au répertoire général : 06/06407 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 SEPTEMBRE 2006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE No RG 2005/1635 APPELANTE : SAS TOLERIE INDUSTRIELLE D'AQUITAINE, prise

; - pour les chantiers dont il a la charge : - établir les déclarations d'ouverture de chantier ; - préparer les chantiers et remettre les documents nécessaires au chef de chantier ; - contrôler et

Qu'ainsi le fait que le maître d'oeuvre informe par courrier du 24/06/2002 la Société Nationale des Chemins de Fer que les deux chantiers sont inactifs et "qu'aucun sous-traitant n'est présent sur le chantier

polyvalent, Etam, coefficient 275, dans le cadre du chantier : " commissioning sur le projet Butachimie à [Localité 5] ", selon le rythme 3 x 8 avec possibilité en 2 x 8 avec prime de quart.

En définitive, les éléments produits , pris dans leur ensemble, ne permettent pas de supposer une prise en compte de l'état de santé de M [B], dans la procédure de licenciement initiée le 24 juin 2019.

Il soutient que contrairement à ce qu'indique l'employeur, il a contesté tous les griefs qui lui ont été reprochés, mais aussi le fait d'avoir travaillé sur le chantier en qualité de chef de chantier.

une commission de 10 % sur le premier chantier COFEMI portant sur l'aménagement de bureaux pour un prix de 19 000 euros HT, soit une commission de 1 900 euros HT. 4) Le chantier Z....

Plus récemment, sur le chantier du Biostore de St Brice, M.

; - les travaux n'ont repris que le 5 juin 2023 suite à la décision prise par la mairie de [Localité 11], par arrêté du 12 juin 2023, de mettre fin à la mesure d'interruption du chantier ; - son préjudice

L'intimée qui a pris acte de la résiliation par lettre du 8 août 2022, ne l'a pas contestée à l'époque, ni au cours de la procédure.

[K] [L] un rappel à l'ordre pour ne pas avoir justifié une absence le 29 avril 2019 et pour avoir pris l'initiative de travailler seul sur un chantier le week-end du 4 et 5 mai 2019, sans en avertir sa

ce chantier par la société LTI.

[V] de sa demande de prime de vacances, condamné la société DEROUET LONGUET à payer à M.

et a pris l'initiative de retourner sur le chantier de [Localité 5] où il est également retourné le 12 décembre, que le 13 décembre il a persisté dans son refus de se rendre à [Localité 6] au motif de

La société GMR réplique que le chantier a duré, M. [J] ayant fait des demandes et commandes supplémentaires et beaucoup changé d'avis, et qu'elle n'a pas abandonné le chantier, M.

Si les parties ont débattu de l'existence d'une obligation faite au salarié de passer par le dépôt avant de se rendre sur les chantiers ainsi qu'au retour des chantiers, les stipulations de la convention

[J] [F] a vendu l'immeuble incendié pour un prix de 70 000 euros à la SCI AG FAMILY IMMO, qui est dirigée par M.

[D], responsable technique et Mme [M], directrice commerciale, dont il résulte que l'importance du chantier permettait de travailler même si M.