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25 080 résultats pour « temoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre

5fdc643b05ad3787f3d1c68f

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Mais sont également produits les témoignages, directs, précis et circonstanciés, des salariés [R], [K], [W], [X] et [P], qui tous déplorent les lenteurs de M.

Source officielle

Page 16 sur 1254

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Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

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Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/07/2026

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Procédures collectives

EDITIONS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 582130670Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

30/04/2026

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Dépôts des comptes

LES CAHIERS DU TEMOIGNAGE CHRETIEN

SIREN 832138945Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/07/2025

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Dépôts des comptes

TÉMOIGNAGES PHOTOS

SIREN 484450846Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

19/06/2025

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CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe991b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Mme [F] témoigne de ce qu'elle vient au salon les mardis quand la salariée n'est pas présente car elle demande des informations d'ordre privé à un client.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00898_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment de son bulletin de salaire témoignant du versement de sa rémunération, que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e70973cdc6046d47fa44d8

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Le premier juge a ajouté qu'en tout état de cause, les témoignages des agents de sécurité et d'une employée de la discothèque, qui ne décrivent pas la moindre directive donnée par les représentants de

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67061e1ffde28ee42071101d

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Elle soutient qu'il ressort de l'enquête administrative, notamment des témoignages produits, que M.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbfb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Pour ce faire, elle se fonde sur ses propres déclarations qualifiées de 'constantes', son journal, le témoignage de son fils [I] [P], le témoignage de Mme [Y], les déclarations de plusieurs témoins qui

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4c8

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il conteste les affirmations des personnes non présentes et reproche l'absence de témoignage écrit sur ces affirmations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0af

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

de Valérie J..., il ne se déduit pas pour autant de ce témoignage que Vincent X... aurait renoncé à ses autres attributions incompatibles avec une convention de stage ; Attendu qu'Agnès H... épouse

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b5eda31367c908eb62d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Elle témoigne également dans une autre attestation que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69e1bfb6cdc6046d47878ed4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Des témoignages multiples venant de différentes personnes de votre équipe font état de comportements managériaux de votre part la mettant en difficulté, y compris psychologiques.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162ec206c9bddc8258475a1

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

[H] témoigne, en outre, ainsi : « Quand j'ai pris mes fonctions sur le centre de [Localité 10], mi octobre 2007, j'ai tout de suite été informé de la demande de mutation de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6364ba59e405357f749ea5b4

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il regrette que les images prises par caméra vidéo sur les lieux et que les témoignages des salariés présents lors de l'accident n'aient pas été produits par la société employeuse et la société propriétaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6348ff4663d497adffda3ebe

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[N] ne fournit aucune attestation ni témoignages permettant d'étayer ses propos quant à la matérialité de l'accident du 29 novembre 2018 dans les locaux de l'entreprise.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834050876004f131a5dd7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

De ce fait de la variété est peu ou pas développée dans la région Provence. » Attendu que l'expert décrit les défauts du produit vendu, d'après les témoignages des commerçants qu'il a recueillis, à

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04306_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

et aux " données admises par la science " ; alors qu'il a exercé ses fonctions sur un territoire affecté par des bombardements, il a nécessairement croisé des victimes, ce qui est corroboré par le témoignage

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b20d68c4cf860008dff4cf

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

avril 2019, le témoignage d'un membre du personnel soignant, voulant rester anonymes.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680b1c09c0f38137e6792b5a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Dans son témoignage établi le 14 mars 2023, M. [A], dont il n'est pas discuté qu'il rencontrait M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cbc

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[H] [G], n'a jamais renié ces témoignages.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

643105ff28558704f52e67f7

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

de Madame [L], qui témoigne : « J'ai travaillé pour Monsieur [G] pendant 3 années scolaires (de septembre 2012 à juillet 2015).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333c9f74a27a178b8430d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

[S] devait témoigner en même temps devant la cour d'assises et ne pouvait donc se libérer, que leur témoignage ne pouvait rien apporter de plus que le contenu et le résultat de leurs rapports d'expertises

Source officielle