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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
62c67c78ca9bf263790308e4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
62c67c79ca9bf263790308ec
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f95d6d9e13277d6e39cb
20 avril 2022
20 avril 2022
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f3a
18 février 2016
18 février 2016
-- 18 Février 2016 --------------------------- RG no16/00018 --------------------------- SARL SARL JACOMET MENUISERIES ET AGENCEMENTS représentée par son gérant en exercice C/ SELARL FREDERIC BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd9384b
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ordonnance n° 104 --------------------------- 15 Décembre 2016 --------------------------- RG no16/00097 --------------------------- EURL L'ARDOISE C/ SELARL FREDERIC BLANC MJO Es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92d
12 septembre 2008
12 septembre 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour Monsieur Pierre H... né le 05 Juin 1908 à LA FERRE (02), demeurant...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02385_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Me Blanc, liquidateur judiciaire de l'activité commerciale de M. C, présente une intervention volontaire à l'appui de la requête. Sur l'intervention de Me Blanc : 2.
Source officielle1re Chambre B
6162ec346c9bddc825847691
13 septembre 2012
13 septembre 2012
. *** EXPOSE DU LITIGE Le 8 février 2001, la société IRIS (désignée comme franchisée), a conclu avec la société CARRE BLANC (désignée comme franchiseur), un contrat qualifié de franchise pour
Source officielleChambre Sociale
69732777cdc6046d4764b232
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] « qu'est-ce qu'il veut le babtou ' « (« le blanc » en africain) page 4, - M. [P] affirme que M. [L] a lancé à ses collègues : « de toute façon, vous êtes des enculés de blanc » page 6, - M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00234_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
S'agissant de l'impact du projet sur le circaète Jean-le-Blanc : 3.
Source officielleRéférés et Recours
625fa5788361df277dc5996d
15 avril 2022
15 avril 2022
La SCP Blanc & [H] conteste les allégations d'[L] [G].
Source officielle10e Chambre
61638431b5b1827189c7470e
30 mars 2011
30 mars 2011
MAIF - MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège RCS NIORT 775 709 702, [Adresse 4] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielleChambre civile TGI
655c585305869c8318f0a915
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [J] [L] [Adresse 19] [Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7c
11 mars 2021
11 mars 2021
Blanc de ses demandes reconventionnelles.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa553c601f08318991711
5 octobre 2023
5 octobre 2023
décision (N° R.G F 21/00257) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 29 Décembre 2022 suivant déclaration d'appel du 19 Janvier 2023 Nous, Frédéric BLANC
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32e5e2fbe7c90043841
11 janvier 2023
11 janvier 2023
siège [Adresse 1] ' Déclaration d'appel en date du 28 juin 2022 ' Ordonnance de clôture du 8 novembre 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 14 decembre 2022, Monsieur Michel Louis BLANC
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président
Source officielleCour d'Appel
S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X
6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0
26 mars 2008
26 mars 2008
CARBON BLANC (CB) extension SA PASCAL Société TREVIFORM S.A.S. TELF Société CRITERIUM S.A.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00406_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
E, I et G, ainsi que celles de Me Brunière pour l'université Savoie Mont Blanc ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01438_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Besançon de condamner la commune d'Audincourt à lui verser la somme totale de 80 988,90 euros, y compris les frais d'expertise, en réparation des préjudices causés par sa chute survenue sur l'avenue Aristide
Source officiellePage 17 sur 638