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377 résultats pour « Ataili »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd9479e

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Ayant pour avocat postulant, Me Ludivine CASTAGNOLI, avocat au barreau d'ORLEANS, et comme avocat plaidant Me Me Laurent Attilio SCIACQUA, membre de LA SOCIETE EY VENTURY AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f64275782d5f06093f3c

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Mme [V] [M] a été engagée par la société [4] dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée pour la période du 3 septembre au 21 décembre 2018 en qualité de contrôleuse qualité atelier, statut

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0603bcaf505db696745

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ordonnance de caducité partielle du 8/10/19) [Adresse 9] [Localité 22] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Laura ATTALI

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63007946521ab1c563ce096b

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Plaidant : Me ATTALI, avocat à Strasbourg.

Source officielle
CA

Chambre sociale

686763a2a9510a2e90cf260e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CATEQUIP [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Déborah ATTALI du PARTNERSHIPS EVERSHEDS Sutherland (France) LLP, avocat au barreau de PARIS et représentée par Me Martin BOELLE de la SELARL LX

Source officielle
CA

5ème Chambre

6971d27dcdc6046d4735e9d9

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

uniquement en soirée jusqu'à une période tardive dans la nuit, pour participer à des manifestations musicales et festives ne présente pas les mêmes risques, en terme de sécurité, que l'accueil de clients attablés

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256bfcf93851fdd647db

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

l'installation d'une résine thermodurcissable, et relève que le jour même, la fille d'un des copropriétaires Mme [Y] [V] a pu observer l'apparition des lézardes sur ladite cheminée alors qu'elle était attablée

Source officielle
CA

Chambre 2-1

5fd9d95a9a6a83150da0c681

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Mme [M] [F] relate, quant à elle, un incident survenu dans un restaurant où le témoin était attablé en compagnie de son mari et du couple [P].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cc4cdc6046d47475b4d

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

par [D] [G], indivisaire ; le reste du pavillon demeure inoccupé ;- un hangar, cadastré section BV n°[Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4], pour une contenance de 2 ares, 30 centiares ; - un atelier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a19268ecdc6046d4753e138

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur la description du bien, il est composé d'un petit bâtiment à usage d'entrepôt et d'un grand à usage d'atelier, au-dessus duquel se trouvent quatre pièces de bureau.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb76fcdc6046d47e8ca0e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

novembre 2021, Madame [Y] [D] et Monsieur [T] [S] ont confié la maîtrise d''uvre de la construction d'une maison d'habitation sur un terrain situé [Adresse 2] à [Localité 2] à la société d'architecte ATELIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a0e99efcdc6046d47658c5e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

volume », et évoque une baisse du flux d'affaires de 80 % en 2019 et l'arrêt total de la ligne de production et d'emballage dédié à la société Canson, entrainant une baisse de 50 % de l'activité des ateliers

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cd0cdc6046d47bb1bd7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

En effet, vous avez non seulement menacé et bousculé un de vos collègues mais également invectivé le barman et moi-même devant les clients attablés et médusés, le tout en jetant papier, crayons et ouvre

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8e92a5b3e8ade13e42

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

DES MOTIFS : 1/ Sur la demande au titre des heures supplémentaires : Aux termes de l'article L. 3171-2, alinéa 1er, du code du travail, lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68709e397c3ffdb9560b07bf

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

harcèlement et n'est justifiée par aucun élément objectif étranger à tout harcèlement, la décision de l'employeur de faire publier sur les réseaux sociaux une photographie des membres de l'agence attablés

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CA

Sociale D salle 3

65375f72974d25831845509d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

ISOGARD [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Déborah ATTALI du PARTNERSHIPS EVERSHEDS Sutherland (France) LLP, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

654b37fa56298f8318387cdb

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

M2O [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Xavier PREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me David ATTALI, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d082

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

domicilié ès-qualités GESTRIM [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Jean-Claude ATTALI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca7a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Aucune solution n'a été proposée en dehors de retours en atelier et d'immobilisations du véhicule, sans résultats.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

627f4854551627057d32de26

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ma compagne les a pris la main dans le sac en présence d'autres chirurgiens-dentistes et médecins attablés avec nous.

Source officielle

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