CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd9479e
10 octobre 2019
Ayant pour avocat postulant, Me Ludivine CASTAGNOLI, avocat au barreau d'ORLEANS, et comme avocat plaidant Me Me Laurent Attilio SCIACQUA, membre de LA SOCIETE EY VENTURY AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre Prud'homale
6946f64275782d5f06093f3c
18 décembre 2025
Mme [V] [M] a été engagée par la société [4] dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée pour la période du 3 septembre au 21 décembre 2018 en qualité de contrôleuse qualité atelier, statut
3e chambre civile
64a7b0603bcaf505db696745
6 juillet 2023
ordonnance de caducité partielle du 8/10/19) [Adresse 9] [Localité 22] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Laura ATTALI
Chambre 2 A
63007946521ab1c563ce096b
19 août 2022
Plaidant : Me ATTALI, avocat à Strasbourg.
Chambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260e
3 juillet 2025
CATEQUIP [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Déborah ATTALI du PARTNERSHIPS EVERSHEDS Sutherland (France) LLP, avocat au barreau de PARIS et représentée par Me Martin BOELLE de la SELARL LX
5ème Chambre
6971d27dcdc6046d4735e9d9
21 janvier 2026
uniquement en soirée jusqu'à une période tardive dans la nuit, pour participer à des manifestations musicales et festives ne présente pas les mêmes risques, en terme de sécurité, que l'accueil de clients attablés
1ère Chambre
668e256bfcf93851fdd647db
9 juillet 2024
l'installation d'une résine thermodurcissable, et relève que le jour même, la fille d'un des copropriétaires Mme [Y] [V] a pu observer l'apparition des lézardes sur ladite cheminée alors qu'elle était attablée
Chambre 2-1
5fd9d95a9a6a83150da0c681
14 novembre 2019
Mme [M] [F] relate, quant à elle, un incident survenu dans un restaurant où le témoin était attablé en compagnie de son mari et du couple [P].
Chambre civile 1-1
69df1cc4cdc6046d47475b4d
14 avril 2026
par [D] [G], indivisaire ; le reste du pavillon demeure inoccupé ;- un hangar, cadastré section BV n°[Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4], pour une contenance de 2 ares, 30 centiares ; - un atelier
Pôle 4 - Chambre 7
6a19268ecdc6046d4753e138
28 mai 2026
Sur la description du bien, il est composé d'un petit bâtiment à usage d'entrepôt et d'un grand à usage d'atelier, au-dessus duquel se trouvent quatre pièces de bureau.
6a1fb76fcdc6046d47e8ca0e
2 juin 2026
novembre 2021, Madame [Y] [D] et Monsieur [T] [S] ont confié la maîtrise d''uvre de la construction d'une maison d'habitation sur un terrain situé [Adresse 2] à [Localité 2] à la société d'architecte ATELIER
Pôle 5 - Chambre 4
6a0e99efcdc6046d47658c5e
20 mai 2026
volume », et évoque une baisse du flux d'affaires de 80 % en 2019 et l'arrêt total de la ligne de production et d'emballage dédié à la société Canson, entrainant une baisse de 50 % de l'activité des ateliers
69d88cd0cdc6046d47bb1bd7
9 avril 2026
En effet, vous avez non seulement menacé et bousculé un de vos collègues mais également invectivé le barman et moi-même devant les clients attablés et médusés, le tout en jetant papier, crayons et ouvre
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e42
16 juillet 2024
DES MOTIFS : 1/ Sur la demande au titre des heures supplémentaires : Aux termes de l'article L. 3171-2, alinéa 1er, du code du travail, lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier
Pôle 6 - Chambre 7
68709e397c3ffdb9560b07bf
10 juillet 2025
harcèlement et n'est justifiée par aucun élément objectif étranger à tout harcèlement, la décision de l'employeur de faire publier sur les réseaux sociaux une photographie des membres de l'agence attablés
Sociale D salle 3
65375f72974d25831845509d
20 octobre 2023
ISOGARD [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Déborah ATTALI du PARTNERSHIPS EVERSHEDS Sutherland (France) LLP, avocat au barreau de PARIS
1ere Chambre sect.Civile
654b37fa56298f8318387cdb
7 novembre 2023
M2O [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Xavier PREZ, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me David ATTALI, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant S.A.R.L.
1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
domicilié ès-qualités GESTRIM [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Jean-Claude ATTALI
Chambre commerciale
6901af40748a422ad953ca7a
28 octobre 2025
Aucune solution n'a été proposée en dehors de retours en atelier et d'immobilisations du véhicule, sans résultats.
Chambre 4-3
627f4854551627057d32de26
13 mai 2022
Ma compagne les a pris la main dans le sac en présence d'autres chirurgiens-dentistes et médecins attablés avec nous.
Page 17 sur 19
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.