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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
66ff8576a4ff9ec259c093e1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65a23f397ca18b0008e58377
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Cour : jugement rendu le 01 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] RG n° 20/00425 APPELANTE Madame [Y] [U] [Adresse 4] [Localité 2] dispense de comparution, ayant pour avocat Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64607
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6879d9f715cca238af935c78
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a2997685774
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 1-11 OP
64364c7a29c3df04f589a3ac
11 avril 2023
11 avril 2023
SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [V] [W] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Benjamin
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e51024503a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Minute n° COUR D'APPEL DE MONTPELLIER ORDONNANCE DE REFERE DU 16 OCTOBRE 2024 REFERE N° RG 24/00057 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFVH Enrôlement du 22 Mars 2024 assignation du 20 Mars
Source officielleChambre 4-5
66ff8586a4ff9ec259c09491
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VANNUCCI ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Octobre 2024 Signé par Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre et Mme Karen VANNUCCI, greffier auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91492
23 avril 2014
23 avril 2014
Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3d
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme BELLOUARD-ZAND, Conseillère Assesseur : M.
Source officielleChambre 4-7
63c256560bfda47c90075e9a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MAISON D'AIX C/ [Y] [H] Copie exécutoire délivrée le : 13 janvier 2023 à : Me Nadine SOULAN SCP CORDIEZ BENJAMIN Décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Madame Sylvie NEROT, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162da77dda066944ee0e8f6
21 novembre 2012
21 novembre 2012
RAJBAUT, Président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e54c25a97f0381f54fb
22 mai 2013
22 mai 2013
RAJBAUT, Président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielleChambre 4-8a
677e184e25a73d43aa4ae1ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139e
2 avril 2014
2 avril 2014
au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8a
69f44c71cdc6046d472f4788
30 avril 2026
30 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,
Source officielleChambre 4-8a
695e403875782d5f0611ccd1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillere
Source officiellePage 17 sur 183