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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 22 mai 2014, Mme [Z], élève en CAP « bijouterie joaillerie » au lycée professionnel [9], a été victime d'un accident du travail.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02396_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Elle soutient que : - elle n’a pas été informée des conséquences du contrôle de la SARL Commerce et Développement des Bijouteries Atlantide avant l’expiration du délai de reprise ; - l’administration
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa1f3eafe9fcf075f2f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La Sarl Art World, dirigée par Mme [O] [W] depuis sa création le 8 septembre 2011, exerçait une activité d'achat, vente, négoce d''uvres d'art contemporain ou ancien, haute jewellery, accessoires bijoux
Source officielle1ère Chambre
63d0d58a81a7b805de12b4da
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Un conflit familial a pris naissance à compter de cette période relativement notamment à des bijoux de famille. Une plainte pénale, sans suite, a été déposée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c011
19 juin 2008
19 juin 2008
et René A... de leur demande en paiement de soultes à la charge de la succession, - Débouté Messieurs Hubert, René et Gérard A... de leur demande aux fins de rapport à la succession de meubles et bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed9
2 octobre 2013
2 octobre 2013
procédure pénale contre la société Cythal, Etant précisé que l'intimée a fait indiquer oralement à l'audience qu'elle s'en rapportait, Sur Ce Le présent litige est relatif à une vente d'un lot de bijoux
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01257_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
En outre, l'intéressé a mentionné dans sa demande de visa qu'il était commerçant et travaillait dans une bijouterie portant son nom.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2026
2 avril 2026
Il y est mentionné une liste de 63 objets, bijoux et matériels.
Source officielleChambre sociale
6711fac57603bf88a18847cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 5 janvier 2021, soupçonnant Mme [R] de lui avoir volé des bijoux lors de la préparation de cette valise, Mme [K] a indiqué à Mme [R] qu'il était inutile de venir la voir sans plus d'explications et
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163279633484180ee722978
29 juin 2011
29 juin 2011
versé le 25 mai 1988 une indemnité de 191 244 francs/29 155 euros destinée à indemniser le couple d'un sinistre du 6 août 1987 dont le rapport d'expertise révèle qu'il s'agissait d'un vol d'espèces, de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b56b
19 mars 2008
19 mars 2008
- rejeté la demande de restitution sous astreinte de divers bijoux et effets formulée par Madame Y....
Source officielleChambre 4-5
67ef733b4fc2fb864ebd1d30
3 avril 2025
3 avril 2025
Depuis mai 2019, Mme [X] [C] s'occupe de la vente à la bijouterie en l'absence de [B] [W].
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02418_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
commerce " Swarovski ", il n'est pas contesté qu'à 15h36, des individus en ont brisé les portes d'entrée et cassé les vitres, ont démoli l'ensemble des vitrines situées au rez-de-chaussée, dérobé les bijoux
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6032e32233e159572b08877f
10 novembre 2017
10 novembre 2017
toque : P0010 INTIMÉS Madame [R] [F] [U]-[K] épouse [Q] [K] née le [Date naissance 2] 1962 à CAMEROUN demeurant [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-thérèse BIAOU
Source officielle1ère Chambre
69d73fdecdc6046d479bcd93
8 avril 2026
8 avril 2026
* Sur la demande au titre des bijoux, le premier juge a trouvé « étonnant » que Monsieur [Q] [F], qui avait connaissance de l'existence de ces bijoux tant en valeur qu'en nature, ne les ait pas fait
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87487
18 mai 2004
18 mai 2004
(tableaux, manteaux de fourrures, bons anonymes, plans d'épargne et assurances vie ainsi que des espèces avec lesquelles les époux X... ont acquis des diamants et des bijoux) avant d'être confondue pour
Source officielle1ère Chambre
6032d53bf3c15249e7cc0abc
31 octobre 2017
31 octobre 2017
en 1994 et 1995, du vivant de leur mère dont il n' y a pas trace, qu'ils font état de ' l'évaporation du capital' retiré de la vente du groupe [V], qu'ils invoquent les éléments absents du projet (bijoux
Source officielle1re Chambre B
615e0dbec25a97f0381f4f40
11 décembre 2014
11 décembre 2014
[I] estime avoir une créance sur Mme [Y] au titre de trop perçu de contribution alimentaire, de bijoux, de frais de déménagement, de frais de garde meubles.
Source officielle6ème Chambre
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par lettre recommandée du 16 novembre 2007, la SA BPALC a informé la SCI Bibou de la déchéance du terme du contrat de prêt.
Source officielle3e chambre civile
5fca5cd12eee9739cc966f90
12 novembre 2020
12 novembre 2020
édifiée, au vu du permis de construire délivré le 9 janvier 1991 par la mairie de [Localité 10], sur la parcelle n° [Cadastre 5] appartenant à la ville de [Localité 10] dont le locataire était la bijouterie
Source officiellePage 17 sur 65