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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6260f9596d9e13277d6e39af
20 avril 2022
20 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
633e7046f8faf13e2e973e3e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
695f60bbcdc6046d479733a1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
juridictionnelle de [Localité 9]) INTIMÉE : La S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 1] Représentée à l'audience par Me Quentin BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb3665e2fbe7c90043955
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb3735e2fbe7c900439bd
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Stéphane MEYER, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
64a9001f03029105dbedc3de
7 juillet 2023
7 juillet 2023
substituée par Me Olivia GOIG-MENDELIA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE URSSAF DE MIDI-PYRENEES SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63b67797a853827c9026d251
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[N] [D] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Fabienne BLANCHET, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Frédérique PASCOT de la SCP GAND-PASCOT, avocat au barreau de POITIERS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721827228a02057de673b4
3 mai 2022
3 mai 2022
commandement de payer les loyers du 6 juin 2019, de la sommation de faire du 11 juin 2019, du congé pour motif légitime et sérieux du 24 septembre 2019 et des procès-verbaux de constat de Maîtres Callen et Blanchet
Source officielle1ère Chambre civile
67189488d8ceca1cd7018f90
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Au titre du lot 'maçonnerie' : - Mur agglos blancheur épaisseur 20 cm - Fondation en BA avec semelle filante 15/35 - Enduit imperméabilisation - Dalle BA - Bêche périphérique BA.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891ea
10 mai 2007
10 mai 2007
représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle COUDRAY BLANCHET, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB148, (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f566e
18 décembre 2014
18 décembre 2014
victime Mme [R] [Y] , l'ensemble des machines à imprimer 2 et 4 couleurs avaient été équipées, à leur sortie, d'une barre anti-pincement positionnée entre le cylindre porte plaques et le cylindre porte blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90433
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02281_20230214
14 février 2023
14 février 2023
En second lieu, les parcelles assiettes du projet de lotissement ou d'opération d'ensemble projeté sont, en raison de la présence du ruisseau Béla-Blacha, situées en zone bleue mais également en zone rouge
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d04c
24 juin 2008
24 juin 2008
Maître BLACHER interjette appel du jugement le 24 juillet 2007. DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES 1) L'employeur.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02892_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B, représenté par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 septembre 2024 du tribunal administratif de Caen ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 13 juin 2024 par lequel
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50742150aadff23dc8a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Stéphane MEYER, président, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e1696a1876057df5d4be
18 mai 2022
18 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bcb4709e24f13d554d0
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
633e7046f8faf13e2e973e3c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
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