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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
60370104d581479bf169182d
25 juin 2015
25 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielle11e chambre
603740870cf4871ef6400699
7 mai 2015
7 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Monsieur Jean-Michel AUBAC, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller
Source officielle11e chambre
615e0df4c25a97f0381f50bf
20 novembre 2014
20 novembre 2014
HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 215 INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 03 Octobre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI
Source officielle1ère Chambre
63be634513ef607c90ab6444
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ALDI MARCHE, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SELARL SERRATRICE/BOGGIO, avocats postulants au barreau de BONNEVILLE Représentée par la SELARL YDES, avocats plaidants au
Source officielle16e chambre
5fd938ba957a3f1db436def3
30 avril 2020
30 avril 2020
Madame Sylvie NEROT , Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI; Greffier, lors du délibéré : Monsieur Antoine DEL BOCCIO
Source officielle17e Chambre B
6031f41a6c33492cb23130fb
31 mai 2018
31 mai 2018
C/ SA INDIGO PARK Grosse délivrée le :31 MAI 2018 à : Me Robin Y... de la SELARL BOSIO-Y..
Source officielle11e chambre
6033a2b4739c8c5724648be0
4 mai 2017
4 mai 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI
Source officielle11e chambre
6034993510aec685c6211446
3 novembre 2016
3 novembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Septembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI
Source officielle11e chambre
6034c0034dbd40ab1d427d06
29 septembre 2016
29 septembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI
Source officielleChambre 1-5
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-9
63ca42189066fd7c90fc2337
19 janvier 2023
19 janvier 2023
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] (SUISSE) représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Robin EVRARD de la SELARL BOSIO-EVRARD
Source officielleChambre 1-5
63be62a313ef607c90ab629b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
63be62a413ef607c90ab62a0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
67061e06fde28ee420710f4b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
barreau de NIMES, plaidant Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-5
67134bcb208351cec6586427
18 octobre 2024
18 octobre 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Parties Intervenantes ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO
Source officielleChambre 1-3
6a1a797dcdc6046d47754433
29 mai 2026
29 mai 2026
de la Cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère rapporteure Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO
Source officielle11e chambre
6033431fc63a77b37b344e36
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
603382b50593ee36394bfe9d
31 mai 2017
31 mai 2017
Comparante en personne INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Sylvie BOSI
Source officielle11e chambre
6033c857337b517a95051c92
30 mars 2017
30 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officielle11e chambre
60357d36355b72a2b888218b
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,
Source officiellePage 17 sur 28