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331 718 résultats pour « Charles-Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eb5

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

de Henri X... au paiement des sommes de 1 000 euros à titre de dommages intérêts et de 1 000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01912_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

de Richemer ; 2°) de mettre à la charge de la SCA Les caves Henri de Richemer une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2673bcaf505db696bcd

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Outre que la société Henri Selmer a assuré le suivi de l'état de santé de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d6f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La SAS FERMETURES HENRI PEYRICHOU convoquée ne s'était pas présentée.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69f1a388cdc6046d47ee9faa

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] [Q] [S] APPELANT CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERRIN DE [Localité 1] M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

688afa7cc77b359bab86dc55

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Les dépens seront laissés à la charge du tésor public. PAR CES MOTIFS Constatons le désistement d'appel de Monsieur [T] [S] en date du 28 juillet 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8693a

Appel

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Henri C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Henri Z... 63540 ROMAGNAT Représentée par Me Sébastien RAHON (avoué à la Cour) Plaidant par Me Lionel A... (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTE ET : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4e

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Monsieur Henri X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60336b2dae6c531fbbc5a96b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

, cette connaissance ne peut résulter que de la régularisation des charges; qu'en conséquence, selon eux, l'assignation ayant été délivrée le 27 mars 2013 et les charges locatives 2010 régularisées le

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64a7af083bcaf505db696262

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HENRI DOSSETTO, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Martin EIGLIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86023

Appel

20 mars 2002

20 mars 2002

Henri X... a interjeté appel de cette décision le 13 septembre 2000, sollicitant la réformation intégrale de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

677f6629e034c1f8dc45891f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 - N° du dossier 20240219 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie GIROUSSE, magistrate en charge de la mise en état, Assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb9

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

représentée par la SCP GIACOMETTI- DESOMBRE, avoués à la Cour, plaidant par Maître Henry HUERTAS, avocat au barreau de NICE, substitué par Maître Jean- Pierre MIR, avocat au barreau de NICE INTIMÉS

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00924_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la société A Henri Participations est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e0a40f8b0008cb714d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

*condamner le syndicat des copropriétaires SUN RESIDENCE représenté par son syndic en exercice Cabinet HENRY & WEHRLE DETROYE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c2

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Henri-Philippe X... né le 06 Juin 1956 à THIO (98829) demeurant...-98880 LA FOA Représenté par Me Jean-Jacques DESWARTE de la SELARL JEAN-JACQUES DESWARTE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92916

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Henri Z... M. Ludovic A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5e0

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

C/ Henri Y..., Roger Z... P-L. P/ E.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5035cdc6046d47f1fab3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

MMA IARD Représentée par Me Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, avocat au barreau de LORIENT - N° du dossier E000BWD5 S.A.S.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

LELONG-BONNARIC, Charles-Henry, Emmanuel

SIREN 798441283Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

16/08/2026

Voir →

Créations

LASKAR, Eric Henry Charles

SIREN 334509650Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

05/08/2026

Voir →

Créations

EVELLIN, Charles-Henry, César, Jacques

SIREN 798117529Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Créations

HENRY, Florent, Charles-francois

SIREN 106971955Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

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Créations

BESSONNARD, Henry-Charles, Alain

SIREN 106766306Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

01/07/2026

Voir →