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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04150_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Luc Derepas, président de la cour, Mme Marianne Hardy, présidente de chambre, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03166_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielleRétentions
680c68b9230da8dfaf90c108
25 avril 2025
25 avril 2025
Assisté de [T] [F], interprète, Monsieur [X] [J] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : ' moi je n'ai pas été interlleé à la [Adresse 6].
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00283_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01919_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01143_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02585_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92adf
23 novembre 2015
23 novembre 2015
MISSOUX et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e28b
16 juin 2011
16 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94317
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Représentant : Me Virginie Z..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme Christelle A... Intimée Me Virginie Z... [...]
Source officiellePremière Présidence
633d1ff162f5393e2eb449dd
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Et ce jour, 03 Octobre 2022, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE
Source officielleJEX
6438f2fda942a604f5e936cf
13 avril 2023
13 avril 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, Président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le
Source officielleSurendettement
696f45c5cdc6046d47f65c5e
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officielleJEX
6537610e974d2583184551aa
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9cd
21 mars 2011
21 mars 2011
SENTIS, greffier.
Source officielle3e chambre civile
6a0ff5d7cdc6046d4789ea05
21 mai 2026
21 mai 2026
[E] [Y] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02417_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Copie en sera adressée au préfet de l'Oise et à Me Christelle Monconduit. Fait à Douai, le 15 janvier 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e699
15 septembre 2011
15 septembre 2011
09/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 07791 Jugement (No 09/ 00348) rendu le 27 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/ LL APPELANTE Madame Sylvie Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032a
4 mars 2013
4 mars 2013
C/ Mme Chrystelle X... épouse née Y...
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 19 Janvier 2023, par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier
Source officiellePage 17 sur 248
SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
02/09/2026
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
28/08/2025
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SELARL Christelle & Isabelle GRENIER
23/05/2025
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LE GRENIER, MASSIER, Christelle
16/04/2024
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Atout Grenier, MALEZIEUX, Christelle Mauricette
24/09/2023
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