Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00977_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Bourié, représentant la société Agri SASO. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01114_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01576_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02386_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
18 octobre 2022
au barreau de GRASSE INTIMEE Société PIERRE BERGE & ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine JONATHAN de la SCP JONATHAN-DUPLAA
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb85
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Y... n'est pas contestée et qu'elle est établie par les procès-verbaux de constat établi par la société civile professionnelle Duplaa, huissier de justice à Aix-en-Provence le 23 septembre 1993, la SCP
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63ca427a9066fd7c90fc2444
19 janvier 2023
19 janvier 2023
POA PLUME agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Marie CHAMFEUIL, avocat au barreau de Bordeaux substituant Me Philippe DUPRAT membre
Source officielle1ère chambre
66c826185372bffe825630a9
22 août 2024
22 août 2024
chambre ARRÊT DU 22 AOÛT 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 05 avril 2022, N°21/02932 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
66878cf805d6f7f678d4932a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 15 mai 2023, N°21/02745 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60371ea148fb05b8c558d2a9
4 juin 2015
4 juin 2015
MADAME LA PROCUREURE GÉNÉRALE PRÈS LA COUR D'APPEL DE DOUAI représentée par Monsieur Olivier DECLERCK, Substitut Général DÉBATS à l'audience publique du 23 Avril 2015 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielle17e Chambre B
6162ec2a6c9bddc825847642
13 décembre 2011
13 décembre 2011
ARRÊT AU FOND DU 13 DECEMBRE 2011 N°2011/216 BP Rôle N° 10/15243 [O] [J] C/ [M] [U] Grosse délivrée le : à : Me DUPAIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163d00374df0e9c0194f8e0
28 avril 2010
28 avril 2010
Myriam BOULANGER, avocat au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Bernard MERICQ, Président de chambre Fabienne BONNEMAISON, Conseiller Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616243b81217cad6c01648e4
19 décembre 2013
19 décembre 2013
[Adresse 3] [Adresse 3] Déclaration d'appel signifiée le 26/02/2013 à sa personne - n'ayant pas constitué avocat DÉBATS à l'audience publique du 17 Septembre 2013 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02337_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A, représenté par Me Duplantier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Loiret de lui délivrer une carte de séjour temporaire mention
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5e
29 décembre 2014
29 décembre 2014
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Maurice ZAVARO, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleChambre 1-3
680b1dae2c124f4fd8d672d8
24 avril 2025
24 avril 2025
CARROS CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jean-Vincent DUPRAT, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.E.L.A.R.L
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628538c10e2193c578097f
20 mars 2013
20 mars 2013
d'appel signifiée le 1er octobre 2012 à personne habilitée, n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88247
23 mars 2006
23 mars 2006
Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 20 Janvier 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Jean-Michel X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET.GIRY
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 13 Mai 2008c/Monsieur X
6253cadcbd3db21cbdd8c560
20 octobre 2008
20 octobre 2008
LES TOURS Déjà condamné Détenu pour autre cause à la maison d'arrêt de Tours, Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître JEVTIC Tatjana, avocat au barreau d'ORLEANS, de la Selarl DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET-GIRY-ROUICHI
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
INTIMÉ : LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BORDEAUX, demeurant Maison de l'Avocat - 18-20 rue du Maréchal Joffre - 33077 BORDEAUX CEDEX comparant en la personne de Maître DUPRAT
Source officiellePage 17 sur 93