Le 10 décembre 2018, le maire lui a accordé un deuxième permis de construire modificatif en vue de rehausser le vide sanitaire de 0,50 mètre et de créer un escalier de huit marches afin d'accéder à la

T R I B U N A L D E GRANDE I N S T A N C E D E P A R I S 3ème chambre 1ère section No RG : 04/14245 No MINUTE : Assignation du : 14 Septembre 2004 Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu

murs en blocs de coffrage d'épaisseur de 20 cm sur 222 m², de murs en aggloméré de béton d'épaisseur de 10 et 20 cm sur 54 et 195 m², d'un mur de soutènement, de planchers sur 618 et 135 m², d'un escalier

Par ailleurs, le maître d'ouvrage indique, sans être contredit, que la mise en place d'un escalier extérieur vise à répondre à la demande de la SARL Beaufils de bénéficier d'un monte-personnes.

et les enduits de cet escalier et dans la sortie de toiture en amiante-ciment, il n'est pas démontré que les travaux liés à la maintenance des installations électriques, dont la fréquence est imprécise

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme D A B épouse C, au ministre de l'intérieur et à Me Moulay Abdeljalil Dalil Essakali.

Nous vous avons demandé de vous rendre sur le chantier de la [Adresse 7] à [Localité 9] ce lundi 16 juillet 2018 pour procéder à la pose d'escaliers.

produit un rapport d'intervention du SUAP SDIS 57 du 6 juillet 2024 à 8h25 qui mentionne : 'chute de sa hauteur'et un compte rendu du CHR [Localité 2] [Localité 3] qui mentionne qu'elle descendait les escaliers

adjoint technique employé par la communauté d'agglomération Alès Agglomération, en tant que chargé d'accueil au pôle scientifique et culturel, a été victime le 18 janvier 2019 d'une chute dans des escaliers

2018, M. et Mme C ont obtenu un permis de construire modificatif n° 1 ayant pour objet la modification du tènement foncier, l'agrandissement des murs de la piscine et de la terrasse, la création d'un escalier

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/04/2026 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SCP PACREAU COURCELLES Me Delphine COUSSEAU Me Adeline JEANTET -

Par courrier recommandé (avec avis de réception) expédié le 20 mai 2021, Monsieur [P] [Y] a sollicité la réinscription de cette affaire.

D soutient que la surface totale excède en réalité 150 m², imposant le recours à un architecte, en considérant que la surface existante avant travaux serait de 144 m².

exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.07.2024 à : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine RICATEAU de la SELARL SLRD AVOCATS

Parmi les jeux installés par la commune figurait une pyramide d’escalade, ou toile d’araignée, d’une hauteur de cinq mètres, constituée de filets raccordés à un mât central. 2. M.

GENERALI IARD Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Juin 2022 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 6 N° RG : 2020F00741 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

L'agent Judiciaire de l'Etat considère que les délais pratiqués n'ont pas excédé le délai raisonnable.

B..., né le 10 janvier 2001, exerce des fonctions d’encadrant bénévole depuis 2017 au sein de l’association sportive Rouen université club escalade (ASRUC).