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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02354_20240321
21 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2023, Mme C épouse B, représentée par Me Cécile Madeline, membre de la Selarl Eden avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler
DCA_24DA01977_20250528
28 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2024, Mme C, représentée par la SELARL Eden Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 juin 2024 ; 2°) d'annuler
Chambre 3-3
680b1f9e4d571f8833669282
24 avril 2025
Par acte sous seing privé du 21 décembre 2011, la société Godet détentrice de 100 % du capital social de la SARL Mac Mahon's en a cédé 85 % à la SARL Eden (détenue à 100 % par M. [F]), 10 % à M.
Chambre sociale
6033d3ca118022859f16df24
23 mars 2017
[Z], n'est pas une personne étrangère à l'entreprise mais le président du directoire de la société-mère EDEN AUTO, actionnaire majoritaire de la société PYRÉNÉES AUTOMOBILE, et le directeur général de
Cour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a65
11 décembre 1998
ET ONT SIGNE LE PRESENT ARRET : Le Greffier, Le Président, Marie Hélène EDET Alban CHAIX
Pôle 1 - Chambre 12
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22 avril 2025
EAU VIVE Informé le 21 avril 2025 à 14h06, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
6253c84dbd3db21cbdd84d56
16 octobre 1998
Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier, Le Président, Marie-Hélène EDET. Alban CHAIX.
6253cc8ebd3db21cbdd9076e
14 juin 2013
Camping de l'Eden ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Intimé, comparant en personne Monsieur Gilles Y... ... 22000 ST BRIEUC Intimé, non comparant ACCUEIL FAMILIAL-ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
6253ccabbd3db21cbdd90e30
18 décembre 2013
2013, la cour de céans a infirmé le jugement du tribunal de grande instance de BASTIA et a ordonné, en sus de l'expertise médicale, une expertise comptable du fonds de commerce à l'enseigne « Pielza Eden
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00342_20230419
19 avril 2023
à la Compagnie Catlin europe iberia branch barcelone, à la Société Charier tp, à la Compagnie allianz iard, à la Compagnie ace european groupe limited, à la Société intech, à la Smabtp, à la Société Edeis
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00292_20240221
21 février 2024
B, la société Edeis, la société Socotec Construction, la société Bureau Veritas Construction, la société VCF Provence, la société ISOFRAN, la société Isolation 2000, la société Dalkia, la société Raccorderie
Chambre Sociale
64f17f3592dd7fd9692bbd5c
31 août 2023
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 20 Mai 2021 APPELANTE : Madame [N] [E] [Adresse 2] [Localité 3] présente représentée par Me Eglantine MAHIEU de la SELARL EDEN
Chambre 4 A
62e8be724f6d33e2e97f094a
29 juillet 2022
ACROPOLIS SARL MIKONOS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julie DRECHSLER-EDEL, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me HARNIST, avocat au barreau de COLMAR INTIME : Monsieur
2ème Chambre
62e8be994f6d33e2e97f0a46
Par jugement du 25 juillet 2019, le premier juge a : prononcé la résolution de la vente du véhicule Peugeot 306 HDI Eden Park, immatriculé [Immatriculation 5] intervenue le 15 juin 2018 entre Mme [U]
6253cc8ebd3db21cbdd90770
Camping de l'Eden ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Intimé, comparant en personne Monsieur Gilles Y... ... 22000 ST BRIEUC Intimé, non comparant ACCUEIL FAMILIAL - ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
Ch civ. 1-4 construction
68105eb1f4420d4e95ca2a00
28 avril 2025
Le 15 mai 2017, la société PGE a confié la maîtrise d''uvre au groupement composé de la société Itherm conseil et la société Edeis.
Pôle 5 - Chambre 8
6035a3405ca9980727950a2c
23 février 2021
[K] [R], les sociétés Nacc venant aux droits de UCB Entreprises, Eden Pool, Mme [X], Mme [U] et Mme [O] en révision de l'arrêt rendu par la cour d'appel de Paris le 20 décembre 2018.
Pôle 1 - Chambre 2
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21 mars 2012
qui font foi, ne permet pas d'identifier précisément une marque, . que s'il fallait retenir une marque semi-figurative présentant un noeud papillon de couleur rose aux côtés de la mention verbale 'EDEN
4ème chambre
DCA_24NT01930_20250627
27 juin 2025
attribué, le 25 mars 2021, le contrat à la société d'exploitation et d'action locale pour les aéroports régionaux (SEALAR) pour une durée de dix ans et rejeté les offres du délégataire sortant, la société Edeis
DCA_24DA02124_20250731
31 juillet 2025
interdiction de retourner sur le territoire français pour une durée d'un an et assignation à résidence pour une durée de 45 jours en son article 2, a mis à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Eden
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