Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb0
18 décembre 2013
18 décembre 2013
représenté par Me Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'un jugement rendu le 23 MARS 2011 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : SA COFIDIS dont le siège social est 61, avenue
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163e0fc925cfde126683790
7 mai 2010
7 mai 2010
CRETEIL - RG n° 08/05742 APPELANTE Madame [C] [B] veuve [O] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 9] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Eric
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d95
15 avril 2025
15 avril 2025
LEVY de la SELEURL AVOCAT LEVY ERIC-LOUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 399 INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Par ailleurs, elle sollicite avant-dire droit une expertise du patrimoine du mari et sa condamnation à lui verser une somme de 2 500 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d63f
3 février 2011
3 février 2011
.-62400 BETHUNE représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Monsieur Maurice Y...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01980_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Marc, James et Eric D... et de Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde5
14 janvier 2009
14 janvier 2009
A AGF IART C / Eric X... Mounia Y... épouse Z... Tahar Z...
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd16508c076b803c5a1d9c
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - Représentant : Me Eric Y..., avocat au barreau de PARIS Demandeur
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e06d
26 mai 2011
26 mai 2011
né le 23 Mars 1966 à BORDJ BOU ARRERIDJ ALGERIE demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e7
9 juin 2011
9 juin 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Guy BONNERE, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/01743 du 22/02/2011
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 004428 du 03/ 05/
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf4
5 juillet 2012
5 juillet 2012
APPELANTES : SARL CHAUFFAGE SANITAIRE DEPANNAGE 34, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 11 Avenue Pierre Sirven 34530 MONTAGNAC représentée par la SCP Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71b
10 février 2011
10 février 2011
ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 09/ 06006 Jugement (No 05/ 07543) rendu le 16 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Hélène Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d50
6 octobre 2017
6 octobre 2017
RG no 15/03880 APPELANTE SCI BUSSY prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 501 938 435 ayant son siège au 9 bis chemin de la CROIX SAINT VINCENT - 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc80
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Germain Pierre X... ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Erick VALERE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Abel Paulette Y... épouse X... ... ..
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee08
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Eric X... né le 19 Mars 1961 à REBORDAINHOS BRAGANCA (PORTUGA Chez M.
Source officielle1re Chambre A
61627ea238d18b7ebf63d21e
25 septembre 2012
25 septembre 2012
épouse [L] née le [Date naissance 1] 1948 , demeurant [Adresse 5] - REPUBLIQUE DOMINICAINE représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90c
23 novembre 2011
23 novembre 2011
a été débattue le 10 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc35
19 juin 2008
19 juin 2008
barreau de NICE INTIMÉ Monsieur Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc46
14 avril 2011
14 avril 2011
Jean-Marc X... de sa demande de pension alimentaire et a débouté M. Christian X... de sa demande de diminution de pension alimentaire.
Source officiellePage 17 sur 102