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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur [D] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Peggy FESSLER
CHAMBRE SOCIALE C
60345989c98e4248b8738464
16 décembre 2016
SOCIALE C ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2016 APPELANTS : [I] [C] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (33) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Flavien JORQUERA de la SCP FESSLER
Chambre 4 A
627f48d0551627057d32df48
13 mai 2022
Tous deux étaient nus et Monsieur [F] exécutait une fellation. Le soir même j'ai dit à Monsieur [A] ce que j'avais vu.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c1e02a12a235bae6cc8
25 juillet 2024
Le certificat médical initial, établi le 18 octobre 2011, mentionnait : 'agression-brûlure visage+oculaire par gaz lacrymogène, pendant agression : pratique d'une fellation forcée par agresseurs qui le
1ère Chambre section B
65a0e7c25bbe450008b2cc80
11 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B MCPC/FB ARRET N° AFFAIRE N° : N° RG 23/00692 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FEYK ordonnance du 12 Avril 2023 Cour d'Appel d'ANGERS n° d'inscription
Chambre Sociale
6566e3df18106f8318ba9fe1
1 septembre 2023
date du 09 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00652 APPELANT : Monsieur [H] [X] [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Emile Tshefu, avocat au barreau de Guyane, substitué par Me Fettler
6163874b947dd77ae6de040c
19 janvier 2011
paritaire de GRENOBLE en date du 08 octobre 2009 suivant déclaration d'appel du 26 Octobre 2009 APPELANTE : Madame [D] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Comparante et assistée par Me Michel FESSLER
Cour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
(D30), en ce compris rapports vaginaux, fellations et introductions d'objets dans le vagin, comme des manches de brosse à cheveux.
Pôle 5 - Chambre 3
67ef6b0766129746fdd69d89
3 avril 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de Paris, toque : K0065 Assistée de Me Victoria FEL
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a358bc223e2e3f08c8
5 octobre 2022
Elle m'a dit que lors de la soirée de mi - juin, à laquelle je ne m'étais par rendu .... il avait eu des mots inacceptables: " quand est- ce que tu vas me faire une fellation car je suis quand même ton
Pôle 6 - Chambre 3
6440d83ae704a005d1ed71ab
19 avril 2023
pour la première fois, il l'a convoquée dans son bureau, lui a ordonné de fermer la porte à clé, et lui a touché les seins ; que les faits se sont reproduits régulièrement, qu'il lui a imposé des fellations
Pôle 5 - Chambre 4
6971ea97cdc6046d47389660
21 janvier 2026
I feel sorry, but you know the objectives reasons for. » La société Pharma a demandé à la société Medice une indemnisation, que cette dernière lui a refusée.
2ème Chambre
660f94fca40f8b0008cb74fd
4 avril 2024
------------------------- COUR D'APPEL DE NANCY DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° /24 DU 04 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00507 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEKL
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY02376_20230221
21 février 2023
B, représentés par la SCP Fessler Jorquera et Associés puis par la SELAS Seban Armorique, concluent, à titre principal, à la réformation du jugement en tant qu'il a rejeté les autres moyens dirigés contre
616258eea2370d151415abc2
30 mai 2013
paritaire de GRENOBLE en date du 13 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Alain FESSLER
6253c889bd3db21cbdd858be
8 juin 2001
A... semble être à l'origine des faits qui ont commencé dans les vestiaires où B... a imposé à Z... une fellation.
6253cb3cbd3db21cbdd8d283
10 septembre 2008
GRENOBLE en date du 12 juillet 2007 suivant déclaration d'appel du 24 Juillet 2007 APPELANTE : Madame Jocelyne X... ... 38960 SAINT ETIENNE DE CROSSET Comparante et assistée par Me Alain FESSLER
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01395_20240201
1 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés le 9 mai 2022, le 11 mai 2022 et le 15 mars 2023, la société ECAD, représentée par Me Bimet (SCP Fessler Jorquera et associés), demande
6253cc26bd3db21cbdd8f445
27 mars 2012
Valérie nous a également dit que mon équipe colportait des rumeurs que voici : - que Valérie ferait des fellations dans les chemins -que Bérénice aurait des relations avec plusieurs personnes de JCAE -
Pôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
l'attestation de l'expert-comptable de la société TLV relative aux bénéfices générés en 2015 et 2018 par l'exploitation du tissu portant cette référence ; une facture du 20 juillet 2018 de la société FEEL
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