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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
603543864f38ee6d26a912df
24 mai 2016
24 mai 2016
Q] [W] Veuve [P] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée de Me Florent
Source officielleChambre 3-2
5fd9b57057e720ab032f5660
21 novembre 2019
21 novembre 2019
C/ MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL SCP [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Florent
Source officielleChambre 3-3
626b8060d1fb03057d9a4e1e
28 avril 2022
28 avril 2022
Rôle N° RG 19/12834 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXJA [O] [Z] épouse [P] [Y] [P] C/ SA LA BANQUE POSTALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent
Source officielleChambre 3-3
5fd9d90468d23014808733d1
14 novembre 2019
14 novembre 2019
LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Maître [Y] [H] prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL COSDYM, demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Florent LADOUCE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d2
23 janvier 2008
23 janvier 2008
L SYNERGIE TECHNIQUE au titre de l'assistance aux réunions de chantier du programme " Les Hauts de Saint Florent " et déduire les acomptes versés d'un montant total de 6. 860, 21 euros, confirmer le jugement
Source officielle18e Chambre
615e0e1dc25a97f0381f5258
20 janvier 2015
20 janvier 2015
N°2015/48 Rôle N° 14/00816 [W] [Y] Me [F] [C] C/ Me [L] [N] AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93370
10 juin 2016
10 juin 2016
PROVENCE représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène FLORENT
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Chambre
603368e90538cb1d90718504
22 juin 2017
22 juin 2017
COVEA FLEET pour 35 %, et la société HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES pour 10 %.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01755_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
L'immeuble de la résidence " Les Flots " est situé au 224 Corniche des Baux, à Sanary-sur-Mer, au pied d'une falaise surplombée par le chemin de la Colline.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05445_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Les Flots.
Source officielleChambre 3-2
651fa4e9c601f083189914a0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration au greffe en date du 19 avril 2022, la SA HOTEL FLOTS D'AZUR a fait opposition à ladite ordonnance.
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099e4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
barreau de NANTES - N° du dossier E0001JK1 [I] [G] Représentée par Me Eve NICOLAS de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0001JK1 INTIMEE [O] [N] Représentée par Me Florent
Source officielleChambre sociale
6631db26a91469000847a9e0
25 avril 2024
25 avril 2024
ROLOT ET LEMASSON Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé
Source officielleChambre 1-8
67189472d8ceca1cd7018e2c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
PHH1 Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Florent VIGNY de la SELARL
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9bf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL [C] LES MANDATAIRES, Prise en la personne de Me [U] [C], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9c1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL [I] LES MANDATAIRES, GROUP Prise en la personne de Me [Y] [I], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent
Source officielleChambre 3-2
671b352e2edfb0b58c05e9c5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SELARL [K] LES MANDATAIRES, Prise en la personne de Me [Y] [K], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VERTECH GROUP Représentant : Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9353f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Florent X... Représentant : Me Barbara BALESTRI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme Aurélie Y...
Source officielle2ème CH - Section 1
627df9550d41e0057d43e6dc
12 mai 2022
12 mai 2022
de 42 karts, acquise en 2013, au lieu de la flotte cédée, censée avoir été renouvelée en avril 2017.
Source officiellePage 17 sur 194