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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Recours Hospitalisation
650bdfcebeee0f8318b978c2
1 septembre 2023
1 septembre 2023
[K] [B] a été admise en hospitalisation complète à la demande d'un tiers dans le cadre d'une procédure d'urgence le 23 août 2023 aux motifs qu'elle déambulait nue dans la rue et présentait des hallucinations
Source officielleChambre civile 1-7
6711fb0d7603bf88a1884d09
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Pas d'hallucinations acoustico verbal rapporté. Pas de troubles du comportement dans le service. La patiente est compliante aux soins et elle respecte le cadre.
Source officielleChambre des étrangers
661a202f4cfa010008a2d753
12 avril 2024
12 avril 2024
Il présente très probablement des hallucinations olfactives (. . .)
Source officielleChambre civile 1-7
661f66112313f20008a527fd
16 avril 2024
16 avril 2024
[X] : - n'a présenté aucun symptôme psychotique productif tel délires ou hallucinations, et qu'il n'a manifesté aucune agressivité, et n'a exprimé de pensées « fantastique » qu'il reconnaît son erreur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
668cd24fbbc9a118c6c63fff
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Le certificat médical initial indique que le patient présente des hallucinations et une symptomatologie délirante.
Source officielle1re chambre civile
67f753e2eb05d6bf6564da3c
9 avril 2025
9 avril 2025
La dimension spontanée n'est pas élaborée mais apparaît constructive et normalisée, avec une amélioration des idées délirantes de persécution et des hallucinations cinesthésiques, ainsi qu'une ébauche
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b36cd38c0355000835f719
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par un avis motivé du Dr [D] [S] en date du 22 janvier 2024, il est établi qu'il persiste des hallucinations acoustico-verbales, particulièrement dans un contexte anxiogène, que M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6545ee1c4ac6088318da114f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[M] [C] est intervenue en urgence au centre hospitalier en raison de son errance sur la voie publique avec désorganisation comportementale, de la tenue de propos délirants, de déambulations et hallucinations
Source officielleChambre des étrangers-JLD
5fe1e1348ccabbaa5c1b0ec6
17 décembre 2020
17 décembre 2020
MOTIFS DE LA DECISION Il résulte des pièces du dossier que Mme [M] [B] a été hospitalisée initialement le 17 mars 2018 pour un délire à thème de persécution, hallucinations et refus de soins.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896be
13 juin 2007
13 juin 2007
Dans la nuit du 25 au 26 juillet Mme A... a fait appel au médecin de garde, le Dr B..., car son mari était toujours fiévreux et avait des hallucinations.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 20 Septembre 2007c/Monsieur C
6253caf3bd3db21cbdd8c849
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Devant son haleine alcoolisée, ses yeux brillants, son élocution pâteuse et son maque d'équilibre, les policiers municipaux lui ont demandé de souffler dans l'éthylotest, il a refusé en les insultant,
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248e
1 juin 2015
1 juin 2015
visite au Trait d'Union une fois par mois au bénéfice du père ; Attendu que le mineur a fait l'objet d'une ordonnance de placement provisoire le 31 juillet 2014 aux motifs que sa mère souffrait d'hallucinations
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939d0
9 février 2017
9 février 2017
La procédure a été régulièrement suivie et lors de l'ordonnance querellée, il résultait des certificats médicaux joints à la requête que Christophe X... présentait des troubles du sommeil et des hallucinations
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03202_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
qu'alors même que la situation évolue favorablement et qu'il est important que la mère de famille, " qui a pris conscience de sa maladie et des conséquences qu'elle peut avoir sur son comportement (hallucinations
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df8510d41e0057d43e384
12 mai 2022
12 mai 2022
En l'espèce, l'assignation par laquelle Madame [G] a été citée devant le tribunal de grande instance de Lille a été faite à l'adresse suivante : « 100, rue d'Halluin, 59960 Neuville en Ferrain ».
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00053_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 11 janvier 2023, le 31 janvier 2023, le 10 novembre 2023 et le 1er février 2024, Mme A, représentée par la SCP Gros-Hicter-D'Halluin
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01265_20250220
20 février 2025
20 février 2025
enregistré le 2 janvier 2024, et par un mémoire, non communiqué, enregistré le 3 janvier 2025, la communauté de communes Nièvre et Somme, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4f
10 décembre 2001
10 décembre 2001
B... représentée par Me Marie-France RAMILLON (avoué à la Cour) assistée de Me JAILLARD (avocat) Madame Térésa Y... épouse D... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx des Platanes 59250 HALLUIN en sa qualité d'héritière
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01551_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2023, 26 janvier 2024, 19 mars 2024 et 12 avril 2024, la commune de Proville, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01792_20240829
29 août 2024
29 août 2024
situent au sud et à l'est en bordure de la zone urbaine, font partie au nord et à l'ouest d'un vaste compartiment de grandes cultures agricoles entre Linselles et Roncq, se prolongeant en direction d'Halluin
Source officiellePage 17 sur 45
HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT
31/08/2026
Voir →
HALLUIN AUDITION
30/08/2026
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SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF
21/08/2026
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HALLUIN SIEGES
13/08/2026
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HALLUIN AUTOMOBILE
12/08/2026
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