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1 344 résultats pour « Hiesse Rendu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66048bbd03a05db96524f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

L'ordonnance de clôture a été rendue le 23 mars 2023.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

69e1cb48cdc6046d47893f79

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[J] a dû faire attention hier. S'il vous plaît faire faire le plein de mam et les étiquettes dans l'allée des promos à [Z].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034eb75d6704d16fe96debd

Appel

31 août 2016

31 août 2016

[C] de se rendre à [Localité 4] (59) en rendez vous client le 27 novembre 2012 ("merci de noter le RDV.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850af

Appel

4 mai 2000

4 mai 2000

à BORDEAUX afin de rendre visite à son ancienne compagne dont c' était l' anniversaire et estiment que la preuve n ' est pas rapportée de ce qu' il ait volontairement recherché le dommage c' est-à-dire

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01550_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

E..., alors âgé de huit ans, s’est le 20 mars 2015 vers 15h15 hissé sur cette clôture.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7817b8121050008662d80

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d6502b828318c4e6a1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[O] [K], qui y écrit : 'Les chiffes d'hier sont faux. Les résultats ne correspondent pas à la réalité...' et d'un courriel de la même date rédigé par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

64a7b2003bcaf505db6969aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Didier MALINOSKY, Magistrat Honoraire Greffière

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632f4614ec5f96a7da08aa

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Sébastien PARESY ARRÊT : - contradictoire - rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163772cf6919f4eda2c380f

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

. *** Vu le jugement rendu le 16 février 2010 par le Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN entre l'EURL GB et la SARL SIMAC EST, Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3bc

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Christiane BEROUJON, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du NCPC, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la

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CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90231

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M.

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CA

1ère Chambre civile

6268dd58b6a90a057d2a5a2a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

DREUX, avocat au barreau de CAEN DÉBATS : A l'audience publique du 17 février 2022, sans opposition du ou des avocats, Mme VELMANS, Conseillère, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu

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CA

Chambre Sociale

642fb7b9cece1704f5747a35

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

L'ordonnance de clôture de la procédure a été rendue le 9 février 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

66878c9005d6f7f678d48de6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

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CA

Rétention_recoursJLD

65b366411d7564000872e0af

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues

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CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86362

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

L'AUDIENCE DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE DEUX, LA COUR D'APPEL DE TOULOUSE, CHAMBRE De l'INSTRUCTION, siégeant en CHAMBRE du CONSEIL, a rendu l'arrêt suivant : COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du

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CA

Chambre Sociale

696f55bacdc6046d47f79f3d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

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CA

3e chambre

60371e9f48fb05b8c558d124

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Juin 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 11/12691 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

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CA

Chambre sociale

651fa5b4c601f0831899193f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[E] portant compte-rendu de sa journée de travail «'Pour Opel pas mal de choses à reprendre hors électricité'!

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