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525 résultats pour « Jean-baptiste FOURRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

60332b5cd3f4689c9f9f2b2b

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

APPELANT Monsieur [C] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Bertrand BOACHON, avocat au barreau d'ANNECY ([Adresse 2]) substitué par Me Jean baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

6319873551eeae4f1309d184

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Représentée par Me IQBAL avocat substituant Me Matthieu BRAZES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Monsieur [ZR] [Z] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me CROS avocat pour Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162f6fcb807dfe813d297af

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

, - Monsieur [T] [G] demeurant [Adresse 3], - Monsieur [R] [D] demeurant [Adresse 4], représentés par Maître Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0718, assistés de Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfcb6a90a057d2a5a9e

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

barreau de MARSEILLE Représentée par Me Thomas AUTRIC, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [T] [B] né le 16 Janvier 1962 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13b03

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 7] Non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69cdff16cdc6046d47d2972b

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Dominique NARDEUX de la SELEURL LEXIALIS, avocat au barreau de Melun, substitué àl'audience par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603484cf20354272520ce978

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

liquidation judiciaire, dont le Mandataire liquidateur désigné est Maître [A] [R], demeurant et domicilié [Adresse 4], Chez Me [A] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me VERINE substituant Me Jean

Source officielle
CA

15e chambre

5fd939744a81721e87d4bb6c

Appel

29 avril 2020

29 avril 2020

afin de leur permettre d'utiliser les produits et services vendus et d'assurer un suivi des prestations fournies après leurs ventes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1452cb8fa004f57da0fb

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[W] née le [Date naissance 8] 2001 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Représentées par Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT - PAUTHIER, avocat au barreau de BESANCON Représentées par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DE LOYE INFIRMATION CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Pierre SANTI Me Jean-Baptiste TRAN MINH REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

60225d5c161e99112671cbf3

Appel

3 février 2021

3 février 2021

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e25

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Jean-Pierre MASIA, Conseiller; GREFFIER :Madame Chantal COULON, greffier, DEBATS :A l'audience publique du 10 Décembre 2003, où l'affaire a été mise en délibéré au 21 Janvier 2004 ARRET : Contradictoire

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CA

12e chambre section 2

6033fada60ab40ab28d6a7bc

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 15/01498 (Fond) Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015032 Représentant : Me Jean-baptiste

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CA

Chambre sociale

696a5c6ccdc6046d478a4121

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00157 APPELANT : Monsieur [H] [R] pour qui domicile est élu au cabinet de Maître [G] [T], [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 1] représenté par Me Jean-baptiste

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CA

1re chambre sociale

6350e4ca42150aadff23daf8

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsierur

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

62849096498a54057d102fa4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

la Cour : Jugement du 07 Mai 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/08451 APPELANT Monsieur [D] [Z] c/o Mme [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

662b43b0fe254500083147c8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

JUNGHEINRICH FRANCE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Jean-baptiste ROBERT-DESPOUY de la SELARL ORACLE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdc957fee6c94b89ed91ef8

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63104b354709e24f13d55345

Appel

31 août 2022

31 août 2022

SOTRA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELAS 08H08 AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d59066fd7c90fc2630

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'ASSOCIATION WALTER-GURY, substituée par Me WITZ,avocats au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Président : HAQUET Jean-Baptiste

Source officielle