Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
652f798db053208318995c3b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ces réparations et reprises sont également à la charge de la SNC European Homes Promotion 2. M.
Source officielleChambre 1 A
6811b55a1fd650b69542c996
23 avril 2025
23 avril 2025
, CONSTATER le respect par la SARL HOME CARS des délais de paiement ; JUGER que la clause résolutoire n'est pas acquise ; JUGER que l'expulsion de la SARL HOME CARS des locaux situés au [Adresse
Source officielle3e chambre
5fd93790ee6bc11c51a1542a
7 mai 2020
7 mai 2020
La demande subsidiaire que forme la société Ykha Standing Home sera en conséquence rejetée.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603733a35469e10e965dab63
20 mai 2015
20 mai 2015
[Q] [K] par ordonnance de référé du 9 décembre 2003 au contradictoire de la société European Homes.
Source officielle12e chambre
635237c08c924eadffcc4ac5
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Christophe Ancel, ès qualités, a réclamé à la société Concept R Home le paiement de la somme de 10.253,16 euros. Le 1er juillet 2019, la société Concept R Home a informé M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031e108a34bcbb4b056b6d4
13 juin 2018
13 juin 2018
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0310 SAS HOME SERVICES PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89526
25 juillet 2007
25 juillet 2007
D'EXPLOITATION LE HOME FLEURY ------------------- ARRÊT no 787/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt cinq Juillet
Source officielleRéférés du PP
64a8ff7203029105dbedc24a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
HOME SOLUTION ENERGIE C/ [W], S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65b36afc8c0355000835f636
25 janvier 2024
25 janvier 2024
HOME WORKS (en liquidation) MJC2A prise en personne de Maître [S] [Y], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Home Works [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Filiz TINAS, avocat
Source officielle2ème Chambre civile
63c10582bf9fd47c90a1373f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[E] à contribuer à l'insuffisance d'actif de la société Home kub à hauteur de la somme de 100.000 euros, - condamné M.
Source officielleChambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SARL Terre des hommes et la SELARL AJ associés, prise en la personne de M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a113a2fcdc6046d47a69467
21 mai 2026
21 mai 2026
En réplique, la société L&R Home et son assureur, la SMABTP, estiment que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7fc
25 octobre 2011
25 octobre 2011
La société AD se plaignait alors de ce que des cadenas et des chaînes auraient été apposés sur les locaux, propriété de la société INTER HOME.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65336b74bb40ec8318f31e6d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
HOME DOUGLAS S.A.S.
Source officielleChambre de la Proximité
63b7cdd56b63637c907b7dae
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Par requête du 25 octobre 2022, la société Home solution énergie a déféré cette décision à la cour.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60362f2d601ac491900bbe2d
4 décembre 2015
4 décembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/10789 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Avril 2013 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2010075110 APPELANTE SA EUROPEAN HOMES
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209649ce14200083896e3
18 avril 2024
18 avril 2024
et a laissé les dépens à la charge de la société At Home Bis.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d383
28 janvier 2010
28 janvier 2010
alors que le procès-verbal ne constatait la présence sur la parcelle litigieuse que d'un seul mobile home, que c'est donc à juste titre que le premier juge a relaxé M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff04611
22 août 2024
22 août 2024
[R], vous avez fortement incité le groupe à faire l'acquisition en Asie du groupe I-Home et notamment de la société I-Home Systems Co Ltd en Thaïlande.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01537_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il soutient que : Sur l'obligation de quitter le territoire français : - elle méconnaît les stipulations de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
Source officiellePage 17 sur 3821