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12 566 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da71

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dcff

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc6

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddde

Appel

11 mai 2011

11 mai 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de2d

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Et assistée de Monsieur Pierre-Louis LANE Greffier Considérant que par requête en date du 11 avril 2011 Monsieur Frédéric X... a sollicité la rectification de l'erreur matérielle constatée dans l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9ebd3db21cbdd8de3c

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e253

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Claude CALOT, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e39a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e610

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e661

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e662

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

composé de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e0

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61609a4254c6ec55cf7100ec

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

LEROY MERLIN FRANCE Agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f019

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

. - Mandataire liquidateur de ATASCO FRANCE ... 92000 NANTERRE non comparant APPELANT **************** Monsieur Mokrane Y... ... 95500 GONNESSE représenté par Me Valerie LANES, avocat au barreau

Source officielle
CA

6e chambre

6037233dcddd0bbd3ee745c9

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Juillet 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de CERGY PONTOISE Section : Référé N° RG : 14/00048 Copies exécutoires délivrées à : SELARL LUSIS AVOCATS AARPI Cabinet Lanes

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e88cdc6046d47525b2e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

-V-B7I-WQR5 AFFAIRE : [M] [N] C/ Société [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 avril 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f207

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f560

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Patricia RICHET, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE VINGT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee49

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier

Source officielle

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