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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
6618cf0e7935f50008be4307
11 avril 2024
11 avril 2024
[P] [J] a ouvert un compte courant auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire, le 8 décembre 2017. La Caisse Régionale de Crédit Agricole a consenti ensuite à M.
Source officielle2ème CH - Section 1
63c10994bf9fd47c90a13d0e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Marc MAGNON, Conseiller Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412d
11 avril 2024
11 avril 2024
date du 10.11.23 sur appel provoqué de la SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION et de la société QBE EUROPE SA/NV en date du 09.11.22 et sur appel provoqué de la SA AXA FRANCE IARD assureur de la SARL MACONNERIE
Source officielleChambre 1-5
679336c1cc9763289b7251ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
63660b88bb0cef7f74279392
4 novembre 2022
4 novembre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Septembre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61609e4b264c7ed035b03c41
17 avril 2014
17 avril 2014
AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Céline MISSLIN de la SELARL JUSTICIAL AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Dorothée MASSON
Source officielleChambre 1-11 OP
64364c7529c3df04f589a392
11 avril 2023
11 avril 2023
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2023 Signée par Monsieur Nicolas ERNST, Vice-Président placé près le premier président et Manon BOURDARIAS, greffier
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01419_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B A, représenté par Me Manon Leuliet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 5 000 euros, en réparation des préjudices qu'il a subis du fait
Source officielleChambre 1-9
63c1051bbf9fd47c90a135f0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Toutefois, l'attestation du 18 octobre 2019 aux termes de laquelle le directeur de la société Maçon Conseil énonce qu'il est impossible d'exécuter la restitution du plancher au motif que la salle d'eau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639401ec3936ac10a09f52
4 novembre 2010
4 novembre 2010
04 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/04541 FC Madame [G] [C] c/ Maître [R] [S] SELARL CHRISTOPHE MANDON
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e67
12 septembre 2017
12 septembre 2017
puis a adressé la patiente après un bilan préalable réalisé le 18 février 2000 au Docteur Charles I... , chirurgien viscéral, lequel a pratiqué le 22 mai 2000 une gastroplastie de type Mason
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90670
10 mai 2013
10 mai 2013
(maçonnerie, gros-oeuvre) Il ressort des deux expertises que certains des travaux de maçonnerie, gros-oeuvre réalisés par M. Z... sont affectés de désordres.
Source officielleChambre civile section B
6970c2bdcdc6046d471b5dc4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ENTREPRISE GENERALE DE MACONNERIE - E G C S RCS DE [Localité 26], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 19] non-représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad0
16 juin 2015
16 juin 2015
. **** ENTRE APPELANTE : Madame Sandrine X... ... 35750 ST MALON SUR MEL non comparante représentée par Me CHATEL-CHEVET, avocat ET : APASE 63 avenue de Rochester 35700 RENNES comparante
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60369cc3effee83f080a171d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 substituant Me Anne-Marie MASSON, de l'association GOLDBERG MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque : R091 INTIMÉ Monsieur [V] [F] de nationalité française
Source officielleChambre sociale
697dde64cdc6046d47605dc6
19 juillet 2025
19 juillet 2025
SOCIALE ARRÊT DU 19 JUIN 2025 MINUTE N° N° RG 23/00434 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHQI Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c7bb8594705dbfcca1f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'expert a constaté la présence de lézardes sur les deux faces maçonnées apparentes de l'extension garage (chambre/bureau).
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d60b
2 février 2011
2 février 2011
L MACONNERIE CORSE MODERNE MACOMO Compagnie d'assurances MACIF PROVENCE MEDITERRANEE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD Y... APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleChambre 1-5
653b5884502b828318c4e20a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 Octobre 2023, Signé par Monsieur Marc MAGNON, Président et Madame Danielle PANDOLFI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a1681e7cdc6046d4711632d
26 mai 2026
26 mai 2026
pas transféré les comptes courants d'associés.
Source officiellePage 17 sur 121