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10 331 résultats pour « Paillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9013c

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

G : 11/ 01453 Mme Valérie Paulette Lucienne X... épouse Y... C/ M. David Y...

Source officielle

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CA

Ch civ. 1-4 copropriété

660f951aa40f8b0008cb79b5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Code nac : 72A Ch civ. 1-4 copropriété ARRET N° PAR DÉFAUT DU 03 AVRIL 2024 N° RG 22/01717 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VCLE AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE LA PALETTE

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b5d2fa6fd0f804036f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e73

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

FAITS ET PROCEDURE Le 15 mars 1995, la SARL FULL WARE TECHNOLOGY - F.W.T. a acheté à la SARL AMADEUS INTECH un lot de 9.984 bricks de jus d'orange représentant 52 palettes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd919663b5ad6b52bfe5873

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

En date du 29 juin 2014, après réception et opérations de déchargement des palettes, il a été constaté que 57 colis sur les 86 expédiés, représentant un total de 654 articles, étaient mouillés et endommagés

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a8dd25744ff781d5a3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Régulièrement, il stocke ses palettes, ses poubelles à l'arrière du magasin ; ce qui nous empêche de stationner à cet endroit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834af0876004f131a5f7b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2520ba731fad7dd354c4

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Elle a répété l'opération jusqu'à ce qu'elle termine les trois palettes. La douleur au dos s'est accentuée un peu plus chaque jour.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b3fd7ffc2c8318ee00b7

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

La date de livraison ainsi que le poids de la palette livrée ce jour là à MMG visés dans l'attestation, comparé au nombre de bouteilles, sont en concordance avec la facture ci-dessus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d45a

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Celui-ci est alors parti en arrière et est tombé sur une palette de pièces qui se trouvait à proximité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd11

Appel

27 août 2012

27 août 2012

. : 12/ 00133 Décision déférée à la cour : rendue le : 22 Mars 2012 par le : Juge des tutelles de NOUMEA Saisine de la cour : 26 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Paulette X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5ea

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

Maurice X..., Mme Paulette X...veuve Y..., Mme Rose X...épouse A...et Mme Yolande X...) désignés ci-après les CONSORTS X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d89

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

né le 05 Janvier 1974 à AJACCIO ... 20000 AJACCIO assisté de Me Michèle RICHARD LENTALI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Paulette Z... divorcée A...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

659cf05c0b6b43000800d77a

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Son pied s'est bloqué contre la palette sur laquelle ils étaient posés et il s'est ainsi fait mal à l'épaule.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66162bdd99851e0008f1e5ae

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02564_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

ce mandat ; l’obligation de badger ne pouvait être regardée comme ayant été suspendue du fait de la grève, qui n’avait pas encore commencé ; en deuxième lieu, il a, en procédant au déplacement de palettes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff2ee523525b14ffda4a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[N] a saisi la juridiction prud'homale pour contester le licenciement pour faute grave qui lui a été notifié le 28 juin 2021 fondé sur les griefs suivants : - remise de palettes à un marchand de palettes

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

627df7b80d41e0057d43e317

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En passant à ses côtés à bord d'un fenwick chargé d'une palette, cette dernière a heurté la palette posée au sol de M. [K] ce qui a fait vriller (...).M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc9fcdc6046d47104fde

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[S] les documents de fin de contrat, en ce compris le bulletin de paie rectifié.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4c974d258318454fb2

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

[O] au paiement des entiers frais et dépens de l'instance.

Source officielle