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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6524ea1b01887783183996a7
9 octobre 2023
[Z] [B] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SAEM BANQUE
Chambre 1-1
65b20984c4cf860008dff31e
24 janvier 2024
N° 2024/ 032 Rôle N° RG 23/09686 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVCP [D] [Z] [G] [Z] [O] [Z] C/ Commune de [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Cour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef1
1 juillet 2021
MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Société VERDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice M.
6253cab2bd3db21cbdd8bc90
4 avril 2008
Philippe X...a également relevé appel de cette même décision par acte séparé du 29 janvier 2007.
3ème Chambre Commerciale
5fdd231d487bb48c44a2c468
9 octobre 2018
Philippe X... C/ M. Gérard X...
15e Chambre A
616290d4e498f0b428bb8379
28 juin 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
1re chambre 2e section
650d315871dfcd831820148f
5 septembre 2023
rendu le 29 Juin 2021 par le Juge des contentieux de la protection d'Asnières-sur-Seine N° RG : 11-19-001987 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Olivier
4e Chambre A
6033a66c8ba65b5ab3d68c86
4 mai 2017
2017 HG N°2017/365 Rôle N° 15/13540 [E] [I] [R] [W] [V] épouse [R] C/ [M] [C] [N] [T] épouse [C] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
1re Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc4
3 décembre 2013
représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe
6253cd28bd3db21cbdd92706
17 septembre 2015
son établissement désigné sous le nom de la Clinique CHENIEUX 18 rue du Général Catroux 87000 LIMOGES, dont le siège social est demeurant 18 rue du Général Catroux-87000 LIMOGES représentée par Me Philippe
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02987_20231031
31 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2022, le centre hospitalier Philippe Pinel, devenu établissement public de santé mentale de la Somme, représenté par Me Olivier Magnaval, conclut au
6253cb96bd3db21cbdd8dd8d
4 mai 2011
né le 31 Janvier 1937 à PRUNELLI DI CASACONI ... 20290 MONTE représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Madame
3e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd19
9 octobre 2025
Maire, domicilié ès qualités [Adresse 9] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me Philippe
17e Chambre
61633c127eadebb7307d1f0d
14 février 2011
GRAND, Conseiller Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Monsieur Philippe MARCOVICI, Vice-Président placé qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER.
6253cc35bd3db21cbdd8f798
30 mai 2012
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Patricia B...épouse X...en qualité de liquidateur amiable de la SARL LES OLIVIERS le 12 octobre 2010.
1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
MEGA FACADES [Adresse 27] [Localité 10] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Philippe
6162887ddafa129e399519cc
615e0e1fc25a97f0381f5270
14 novembre 2014
NOVEMBRE 2014 N°2014/741 Rôle N° 12/21700 [G] [M] C/ [B] [H] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Philippe-Laurent
6253cb97bd3db21cbdd8dd9d
né le 15 Janvier 1944 à GHISONACCIA (20240) ... 20227 GHISONI représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA
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23 mai 2008
Olivier, C. P. A.
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