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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[FZ] [R] et Mme [EW] [R] demeurant ensemble [Adresse 15] né le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 29], de nationalité française, demeurant [Adresse 15] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La copie de l'accusé de réception produit en pièce n°5 par l'employeur ne porte que la date du « 3/08/2020 ».
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6937
25 avril 2023
25 avril 2023
Mme [J] produit un relevé des différentes activités qu'elle dit avoir effectuées entre février et juillet 2020 (pièces n°10 et 11).
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e785
14 septembre 2011
14 septembre 2011
produites, que Mlle Emilie X... a manqué à ses obligations contractuelles consistant selon sa fiche de poste, signée par l'employeur et la salariée, à assurer en priorité les interventions, en n'effectuant
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5
29 avril 2008
29 avril 2008
CHATEAU Alexandra X... représentée par la SCP B.
Source officielle2e chambre sociale
6971ff4ecdc6046d473aa546
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le 17 février 2020 Mme [J] recevait de la société [11] une convocation à entretien préalable assortie d'une mise à pied conservatoire.
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND, avocat au barreau de NICE, et assistée de Me Annabel PASCAL, avocat au barreau de LYON plaidant et substituant Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
65b4aea97ef77d000880b4bc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielle1ère ch. civile
6347ac7f29ffd2adfff4f4d3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de Me Alexandre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5b
17 septembre 2007
17 septembre 2007
1ère Chambre ARRET DU 17 / 09 / 07 Dossier : 05 / 03515 Nature affaire : Demande relative à un droit de passage Affaire : Jeanne X... épouse Y..., Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8801e
21 février 2006
21 février 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Madame Fabienne DOROY, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleChambre Sociale
631834da0876004f131a6065
23 août 2022
23 août 2022
Après analyse des pièces produites par l'une et l'autre des parties, dans l'hypothèse où il retient l'existence d'heures supplémentaires, il évalue souverainement, sans être tenu de préciser le détail
Source officielleChambre 1-9
6a226768cdc6046d47399c6d
4 juin 2026
4 juin 2026
Le projet de développement alternatif de propulsion pour la navigation dont il fait état ressort de l'activité de l'association ADSAM dont il est le président.
Source officielleChambre Commerciale
6033524a4276eb0341d38b53
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[F] [B] exerce l'activité de vente de pierres et bijoux depuis 1989.
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672ae
24 avril 2025
24 avril 2025
Par conclusions transmises le 21 février 2025, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, Me [B] demande à la cour de : - constater qu'il a produit aux débats les pièces
Source officielleCour d'Appel
Les époux X... ont agi en responsabilitéc/M. Pierre Z
6253cbe7bd3db21cbdd8e934
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Annecy en date du 26 Mai 2010, RG 03/ 188 Appelante La SA les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD, dont le siège social est situé 14 Boulevard Marie et Alexandre
Source officielleChambre 1-3
66878c9605d6f7f678d48e42
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[V] [E] et Mme [R] [E] à verser à la SAS Établissement [C] la somme de 2 000 euros, ainsi qu'aux entiers dépens avec distraction au profit de Maître Alexandre Gaspoz, conformément aux termes de l'article
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd114f2b39481067c23b
4 décembre 2017
4 décembre 2017
1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 793 DU 04 DÉCEMBRE 2017 R.G : 15/01548-LAG/MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Pointe-à-Pitre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ef9f57f38d6b27c27603
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Un bordereau récapitulatif des pièces est annexé.
Source officielleChambre Sociale
65b8a191ca0c5f00083990fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les pièces que M.
Source officiellePage 17 sur 253