Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00806_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., animateur territorial principal de première classe, était affecté au sein du service éducation de la commune du Robert.
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X.... Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X....
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 4.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01212_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Un mémoire, présenté pour Mme C et la SCEA de l'Ile-Robert a été enregistré le 24 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87728
27 juin 2005
27 juin 2005
Robert Y... est décédé le 30 octobre 1995, laissant pour lui succéder :- Juliette X..., son épouse séparée de biens, bénéficiaire d'une donation entre époux, ayant opté pour le quart en pleine propriété
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86705
15 janvier 2003
15 janvier 2003
DU 15 Janvier 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3b
27 mars 2008
27 mars 2008
Robert Jean Yves Marie X... Mme Marie-Claude X... C / M. Eugène Y... Mme Marie Y... veuve Z... Mme Anna A... Me François B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Farouze ISSAD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2017 INTIMÉS Monsieur ROBERT Y... (DCD) demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ae
29 mars 2013
29 mars 2013
RG N : 12/00733 AFFAIRE : Robert X... C/ SA COFIDIS P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c290
22 mai 2008
22 mai 2008
Antoine Robert X....
Source officielleChambre Prud'homale
62e8be694f6d33e2e97f092a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
la SCM Michardiere Rondot aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
IT Monsieur Robert Xc/AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
6253c9a7bd3db21cbdd88f11
27 février 2007
27 février 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 FEVRIER 2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/04619 IT Monsieur Robert X...
Source officielle4ème Chambre
65a8d616e12c85000874b04c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le présent arrêt a été signé par Denys BAILLARD, Président et par Lilian ROBELOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5
10 décembre 2019
10 décembre 2019
civile, STATUANT À NOUVEAU -Condamner la société Éditions Robert Laffont à verser à M.
Source officielleRéférés du PP
62760c99593736057d78aa1c
6 mai 2022
6 mai 2022
Par acte d'huissier en date du 3 mars 2022, la SARL Robion Carburants a fait assigner M.
Source officielleChambre Sociale
6162be8d99b588421c5e38ab
18 octobre 2012
18 octobre 2012
La Fondation Robert ARDOUVIN ne produit aucune fiche de poste de Mme [V] et il n'est fourni aucun organigramme de la fondation.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bea6be9c926c7caaff
11 avril 2025
11 avril 2025
La société de droit belge Robert International a pour activité la fabrication et la commercialisation de matériel agricole.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693a
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Robert M. a 33 ans d'ancienneté dans l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Robert Georges Elie X...
Source officiellePage 17 sur 494