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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52559
16 avril 2024
16 avril 2024
EN DATE DU 08 juillet 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [I] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Messaouda YAHIAOUI, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Romain
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cc8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LIDL [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain SUTRA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0171 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87697
30 juin 2005
30 juin 2005
Philippe X... 60/1 Rue Romain Rolland 59100 ROUBAIX comparant à l'audience assisté de Me Lacina OUATTARA (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SNC CONTINENT FRANCE CARREFOUR Z.A.E.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03654_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
mention de la candidature l'annonçant, ni même que le concessionnaire n'ait une quelconque obligation de les réaliser, entache la procédure de passation de cette convention d'une irrégularité lésant de façon
Source officielleChambre 4-1
653ca5d283c9498318209bcf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68df5bcecf4e7f1c37e1cbeb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de 312 161 326 sous le numéro [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Romain
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fad848616ed0f8cd4efe
2 mai 2023
2 mai 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SARL Elkarlanean, éditeur, a publié en 1998 l'ouvrage 'Histoire générale du Pays basque : Epoque romaine-Moyen âge' en vertu d'un contrat d'édition
Source officielle4eme Chambre Section 1
63d4cd4692a57405de331935
27 janvier 2023
27 janvier 2023
DIVERSES [K] [Z] Fondation INSTITUT [5] C/ [G] [T] INFIRMATION PARTIELLE CCC le 03/02/2023 à Me Jean-romain
Source officielleChambre 4-6
62d64949aa6a2f06030d258f
15 juillet 2022
15 juillet 2022
N° 2022/ 261 Rôle N° RG 19/03426 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3WY Société BRICARD C/ [J] [H] Copie exécutoire délivrée le :15/07/2022 à : Me Romain
Source officielleChambre civile 1-7
67947fbf8ab253a8400fb121
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Madame [D] [L], Greffière stagiaire en préaffectation, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [C] [H] Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier [7] Comparante, assistée de Me Romain
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019324
22 octobre 2024
22 octobre 2024
BANQUE EDEL C/ [K] [Y] INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Christine DUSAN Me Romain SINTES REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00238_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Quant au museoparc d'Alésia, situé à près de 6 kilomètres du projet éolien, et proche d'autres vestiges gallo-romains dans la plaine des Laumes, il bénéficie, depuis son ouverture en 2012, d'une terrasse
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162d67ba2a5768a176c5622
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de Me Anne QUENTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P381 INTIMEES Me [E] [P] - Liquidateur amiable de SA SOFIRAD SOCIETE FINANCIERE DE RADIODIFFUSION [Adresse 1] représenté par Me Romain
Source officielleChambre Commerciale
6163b800b88d7e4ae5cfe39f
21 octobre 2010
21 octobre 2010
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 21 OCTOBRE 2010 Appel d'une décision (N° RG 2004J6784) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9795b60310b6766fff91b
24 janvier 2020
24 janvier 2020
et RODIAN VMS.
Source officielleChambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab30
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sont en cause une dizaine de lignes au total d'un roman de 500 pages dans lesquelles ne figure aucune description d'une scène à caractère sexuel.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00820_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
D a constaté une déformation du fond de la coque de sa piscine en inox implantée sur sa propriété située 64 chemin des Rocailles, à Villeneuve-lès-Avignon.
Source officielleChambre civile 1-7
659cf3420b6b43000800d8d2
7 janvier 2024
7 janvier 2024
[F], de nationalité roumaine, lequel justifie aujourd'hui d'une attestation d'hébergement. En effet, [K] [G] n'avait parlé que d'un « squat » en toute fin de procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e923
23 novembre 2011
23 novembre 2011
ALBION Prise en la personne de son représentant légal en exercice 15 Avenue Général Leclerc 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROMANI-CLADA-MAROSELLI
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a2
24 avril 2025
24 avril 2025
LE MILANO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin BOITON de la SELARL BENJAMIN BOITON AVOCAT Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE Décision
Source officiellePage 17 sur 81