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51 402 résultats pour « auditeurs des débats »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

5fd9f93baf6edb3a90cabb8b

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

BERGOUNIOU, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : C.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68eddabbc8f5ccbb77339a79

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[R] [W] (Inspecteur juridique) en vertu d'un pouvoir spécial * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2025 en audience publique devant Mme Pascale MARTIN, Présidente

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6684eaafa0de54ff609f7bdc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Cette décision a été notifiée au débiteur et aux créanciers. La société [10], créancière de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f61abb275d83183a3c47

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Référés

696a5ec9cdc6046d478ab6a3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

IMMODP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d828558704f52e6bc2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

le contrat de travail de Monsieur [N] qui mentionne sa profession d'auditeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c296

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Marius B..., à garantir les deux tiers des condamnations prononcées à l'encontre de la société AUDIT EXPERTISE et de M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848fff498a54057d102de1

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Néanmoins, il ressort de l'avis d'échéance du 7 janvier 2022 que leur solde était déjà débiteur de 1 799,53 euros pour l'année 2021, correspondant à plusieurs mois de loyers impayés. Or, M.

Source officielle
CA

Référés

670f58284ad0d5ee7d7e5ab6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du 02 octobre 2024 au cours de laquelle elle a été débattue.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ecfe542d85a267f3c789

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

HARY SUPERMARCHE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 823 687 652,

Source officielle
CA

2ème Chambre

62849000498a54057d102de5

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

siège [10] [Adresse 7] [Localité 4] non comparante Société [11] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5]

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65af6627b6c6260008b52f97

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maud DETANG, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 07 Décembre 2023 pour être prorogée au 18 Janvier 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c085a52a8057d9917eb

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité audit siège social, demeurant [Adresse 2] non comparante, non représentée * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 4 A

65336ae5bb40ec8318f31c7c

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Au second passage, quelques mois après, de l'audit, malheureusement rien n'avait changé malgré un rappel d'accorder une attention toute particulière à la saisie en caisse.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60369a4e1576b23cb5af8e72

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Jacques BERTRAND, avocat au barreau de LILLE SARL LA NOUVELLE ESCALE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43effe25450008314b58

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Il ne peut retenir, dans sa décision, les moyens, les explications et les documents invoqués ou produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0e76c25a97f0381f56ca

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

INTIME Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Nathalie ATTIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0416 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

60373cf42fe4e7191b51fbf8

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

NATIONALE DES ENTREPRISES DE L'INSPECTION TECHNIQUE DES VÉHICULES immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro B 411 085 939 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit

Source officielle
CA

Référés

6684eac8a0de54ff609f7cea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LEBOULANGER DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience publique du 04 juin 2024 puis renvoyée à la demande des parties à l'audience du 18 juin 2024 au cours de laquelle elle a été débattue.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e0715bcdc6046d476929e9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

COSIMA LABORATOIRE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle

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