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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT02986_20240220
20 février 2024
20 février 2024
La communication de la requérante est qualifiée de " parfois confuse ou difficilement accessible. Synthèse difficile ".
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905ac
16 avril 2013
16 avril 2013
aînés de Mme X..., issus d'une union différente ; Stevens, alors âgé de 14 ans, apparaissait placé au centre du conflit parental ; il manifestait des signes inquiétants d'angoisse et présentait des difficultés
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb10a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
difficultés graves pour ces activités. 13- Il fait valoir que si la cour estimait qu'il ne présentait pas de difficulté absolue pour la réalisation d'un acte ou de difficulté grave pour la réalisation
Source officielleChambre 4-8
6348fef163d497adffda3de7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
- difficulté légère (un peu, faible) : la difficulté n'a pas d'impact sur la réalisation de l'activité.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22393_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Il soutient que : - c'est à tort que les premiers juges ont estimé que l'accès à sa propriété était possible et que ses difficultés d'accès n'excédaient pas les sujétions normales que doit subir tout
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7a
12 septembre 2014
12 septembre 2014
Me Astier, avocat de la mineure Yris Y..., est entendue en ses observations elle indique que le placement est difficile à vivre pour la mineure. Monsieur l'Avocat Général s'en rapporte.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b06
24 octobre 2006
24 octobre 2006
La réorganisation ne constitue un motif économique que si elle est effectuée pour sauvegarder la compétitivité de l'entreprise et anticiper les difficultés à venir, sans être subordonnée à l'existence
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d0f
22 novembre 2013
22 novembre 2013
enfants ; ils se sont mariés en juillet 2010 ; la situation familiale s'est ensuite dégradée et les mineurs ont fait l'objet d'un signalement judiciaire faisant état de problèmes d'hygiène et de difficultés
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f263
14 mars 2012
14 mars 2012
Suite à une restructuration provoquée par l'association avec une société ARGOS SODITIC en 2005 ainsi que par des difficultés économiques induites par la crise internationale, des compressions d'effectif
Source officielle1ère ch. civile
62c67c9aca9bf263790309b3
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Après rédaction d'un procès-verbal de difficultés par le notaire désigné le 12 juin 2013, Mme [U] a fait assigner le 27 septembre 2016 M.
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
est qualifiée de : - difficulté absolue lorsque l'activité ne peut pas du tout être réalisée par la personne elle même - difficulté grave lorsque l'activité est réalisée difficilement et de façon altérée
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f8bacdcd6adff75aa82
14 octobre 2022
14 octobre 2022
avril 2018 à 12H05 survenu à l'aéroport de [Localité 4] Côte d'Azur, lieu de travail habituel, et de ce que la 'victime déclare avoir fait un malaise se caractérisant par des tremblements et des difficultés
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01250_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme A a d'ailleurs reconnu en signant ce compte-rendu que sa prise de poste avait été difficile, en raison selon elle " d'un contexte de fusion non encore finalisé ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01970_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La commune de Morigny-Champigny se prévaut des difficultés qu'elle rencontre pour la construction de logements sociaux, du fait des contraintes qui lui sont imposées par l'Etat.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a781158121050008662d51
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Elle ajoute que le 10 février 2021, il évoquait des difficultés à trouver un emploi du fait de la crise sanitaire et non du fait de son handicap et que la reconnaissance de travailleur handicapé doit lui
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a15
24 avril 2024
24 avril 2024
Les compte rendus de ces entretiens mentionnent les difficultés managériales qu'elle rencontrait.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67134c01208351cec65866f5
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Elle estime qu'il est extrêmement difficile pour elle de trouver un emploi alors qu'elle ne sait ni lire ni écrire, qu'elle ne peut travailler qu'à temps partiel et qu'elle ne peut pas porter de charges
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8e
4 décembre 2015
4 décembre 2015
réexaminée, - dit que les droits de visite et d'hébergement de chacun des parents s'exerceront selon des modalités à définir avec ce service à charge pour les parties de nous en référer en cas de difficultés
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ac4
19 octobre 2020
19 octobre 2020
décret no 91-1197 du 27 novembre 1991, il appartient au premier président d'apprécier le montant des honoraires d'un avocat selon les usages, en fonction de la situation de fortune du client, de la difficulté
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a1fb90dcdc6046d47e91c4f
2 juin 2026
2 juin 2026
A ces difficultés s'est ajoutée la pandémie Covid 19. Comme l'ensemble des acteurs du secteur du prêt à porter luxe, le Groupe fait face à un baisse de son activité depuis plusieurs mois.
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