CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 250 résultats pour « fracture »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA00177_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Ils soutiennent que : - plusieurs fautes médicales ont été commises par les services de l'hôpital Bichat ; la prise en charge préopératoire de la fracture subie par M.

Source officielle

Page 17 sur 213

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01002_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Toutefois, il n'est aucunement établi que la fracture dont il a été victime était stable.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113adecdc6046d47a6a07e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a été aussi interpellé en train de fracturer un véhicule.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Si celui-ci est 'assez marqué' en L2-L3 et L3-L4 alors que la lésion provoquée par l'accident du travail est une fracture de l'apophyse transverse de L3, pour autant cet élément médical est inopérant à

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il a présenté une fracture complexe ouverte du plateau tibial droit et de l'extrémité proximale du tibia ainsi qu'une fracture de la cheville et des plaies du cuir chevelu et du visage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb1e

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

bi-isthmique de C2 sans recul du mur postérieur, sans fragment intra-canalaire et sans signe neurologique sévère, - une fracture bifocale du fémur gauche, - une fracture de la rotule gauche, - une

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01853_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Un avis orthopédique sur cette fracture n'a toutefois été donné que le 2 décembre 2015, soit trois semaines plus tard.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219819e4ea48318f5a923

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Elle se prévaut de l'argumentaire de son médecin-conseil pour soutenir que les séquelles sont celles d'une fracture du tiers distal signifiant une fracture au bas de la jambe proche de la cheville, que

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c1050ebf9fd47c90a1359e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[V] présentait': - un traumatisme crânien, - plusieurs fractures du rachis (fracture tassement L1, important recul du mur postérieur, fractures vertébrales T3, T4, T6, T8, T10, arrachement des processus

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

651d032dfe8d588318c1af94

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Suivant certificat médical de constatation de coups et/ou blessures du service des urgences de l'hôpital [9] de [Localité 6] en date du 2 août 2015, il était constaté une fracture extra-articulaire du

Source officielle
CA

1ère chambre

63d37a8ad1bc2605de4b4a1f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Il est apparu que le pivot s'était fracturé à l'intérieur de l'implant. Une expertise amiable à la demande de l'assureur du centre de soins a été confiée à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162c5171e6e0556734908ba

Appel

23 février 2012

23 février 2012

vie, sans incidence certaine sur le préjudice subi au regard de compte-rendu d'un bilan électro-radiologique effectué au centre hospitalier de [Localité 7] le 22 avril 1970 démontrant l'absence de fracture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8741c

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

de l'aileron sacré droit,- une fracture du fond du cotyle droit,- une fracture bifocale de la branche ischiatique droite,- une fracture de l'extrémité inférieure du radius droit,- une luxation cubitale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec36

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

légère diminution de l'abduction 25 % et de la rotation externe de 35 % de la hanche droite ; Les lésions en relation directe, certaines avec l'accident sont : - traumatisme du bassin avec une fracture

Source officielle
CA

Réparation Détention

64a50c90b8594705dbfcca7f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[U] ont obtenu un permis de visite et que son père a obtenu une autorisation de communication téléphonique, que l'origine de la fracture du poignet est incertaine, et que le préjudice moral causé par le

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700981e733ee26982d5f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[B] [U], né le 1er janvier 1970, a été victime d'un accident de trajet, étayé par un certificat médical initial établi le jour de l'événement dommageable et constatant une 'fracture du tiers moyen du péroné

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00564_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

C, l'ensemble des documents médicaux produits au dossier établissent l'aggravation de l'infirmité pensionnée résultant des séquelles de fracture par balle du fémur gauche ; - l'existence et l'imputabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdf0

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Il ressort du certificat médical délivré par le Dr D... le 10 octobre 2004, lendemain de la chute, que Mme Y..., hospitalisée, présentait " une fracture ouverte du sacrum avec présence de corps étrangers

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a226804cdc6046d4739a827

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[T] [Y] a présenté: initialement: une fracture du pied droit, avec fracture de la tête du 2ème métatarsien, et avec une fracture du 1er cunéiforme découverte ultérieurement le 16 août

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Elle a présenté en septembre 2001 des douleurs qui ont conduit, après examen, au diagnostic de descellement cotyloïdien et de fracture de l'implant fémoral prothétique et à la pose le 20 septembre 2001

Source officielle