Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531aa81daa831884f3c5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
société [Adresse 1] Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par [Adresse 1] Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[E] (ci-après le salarié) est employé par la société Saint Gobain Glass France (ci-après société Saint Gobain ou l'employeur) depuis le 02 janvier 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88da7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
janvier 2001 au 31 décembre 2003, l'URSSAF de la Charente-Maritime a notifié à la SARL AU GOURMAND RETHAIS, qui exploite deux magasins de boulangerie-pâtisserie-viennoiserie et de pâtisserie-confiserie-glaces
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03033_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
L’EURL Lyne, qui exploite un bar, une brasserie et un glacier sous l’enseigne « Café de Lyon », a fait l'objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre
Source officielleChambre 2 A
6868b5259508abe8512046b2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FAITS ET PROCEDURE Le 15 janvier 2000, alors qu'il assistait en tant que spectateur à un match de hockey sur glace à la patinoire de [Localité 9], M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fca488ca2aaa508f2a425aa
25 novembre 2020
25 novembre 2020
2010, dans la perspective de la vente de l'immeuble par la société INTERNATIONALES IMMOBILIEN INSTITUT à la SCPI EDISSIMMO, la première a sollicité de la SAS GESYS un audit technique des réseaux d'eau glacée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00408_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
sur l'éolienne, induisant des risques potentiels de chute de glace et de projection, examine la zone d'effet potentiel du phénomène de chute de glace, évaluée à un rayon de 58,5 mètres autour du mât d'une
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03592_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
et ont exercé une influence sur le sens de la décision attaquée ; - le projet génère des risques importants pour la sécurité des personnes, en particulier des risques de projection des pales ou de glace
Source officielleRéférés du PP
65ab748236bfc00008d68d44
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Il a effectué des démarchages auprès des clients de la SAS Bruni Glass France, commis un détournement des fichiers clients de la SAS Bruni Glass et utilisé des man'uvres visant à capter la clientèle de
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8661e
11 juin 2002
11 juin 2002
représentée par son gérant en exercice demeurant audit siège représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, avoués à la Cour ayant pour avocat Me X..., avocat au barreau de PARIS LA SARL AGENCE DU GLACIER
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194e
16 juillet 2014
16 juillet 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : SNC ALPA SNC ALPA, enseigne " Le Glacier " sis 83, cours Napoléon à AJACCIO, débit de boissons, dont
Source officielleRétention Administrative
681061ec623750c90e2d7602
28 avril 2025
28 avril 2025
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00403 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLUC
Source officielleRétention Administrative
67f9f6f2190d73a10ce27d40
11 avril 2025
11 avril 2025
Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/00354 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GLKC
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b571
10 janvier 2008
10 janvier 2008
instance d'Evry constatant le caractère exécutoire en France d'un jugement prononcé le 12 mai 2004 par le tribunal de grande instance de STUTTGART APPELANTE La SOCIETE LASCOM, SA Route de Glay
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4820da87ff5e01131d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0135 - Représentant : Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 APPELANTE SELARL GLAJ
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
62bfe0ba413a8b69b32bf192
1 juillet 2022
1 juillet 2022
des documents normatifs et qu'il n'a jamais été prévu d'appliquer sur les glacis et soubassements d'enduits à la chaux, ce qui aurait d'ailleurs été une grave erreur.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246d8bf0a803691fcff2
28 mai 2020
28 mai 2020
Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246d8bf0a803691fcff3
28 mai 2020
28 mai 2020
Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246d8bf0a803691fcff4
28 mai 2020
28 mai 2020
Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcff5
28 mai 2020
28 mai 2020
Elle souligne que les passagers savaient au moment d'accepter la croisière de substitution que les paysages ne seraient pas les mêmes et qu'ils ne verraient pas de glace comme en Antarctique, et que c'est
Source officiellePage 17 sur 78